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Notice détaillée
Titre :
Administration des successions et biens vacants à la Martinique, à la Guadeloupe, à la Réunion, à la Guyane et au Sénégal
Edition :
Imprimerie impériale
Lieu :
Paris
Date :
1864
Type :
Livre
Résumé :
Plusieurs formulaires en fin de volume
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Antilles : organisation judiciaire, codes, textes complémentaires et modificatifs
Edition :
Imprimerie impériale
Lieu :
Paris
Date :
1862
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Etats de population, de cultures et de commerce des colonies françaises, pour 1837, et des établissements français dans l'Inde pour 1836
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1839
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
-Economie, commerce et industrie
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du roi portant application du code pénal à la Guiane [sic] française
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1828
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Questions relatives à l'abolition de l'esclavage : instructions adressées à MM. les gouverneurs des colonies (circulaires du 18 juillet 1840) : avis des conseils coloniaux : délibérations et avis des conseils spéciaux
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1843
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport de la commission instituée par décision royale du 28 Mai 1840 pour l'examen des questions relatives à l'esclavage et à la Constitution politique des colonies
Edition :
Imp. Royale
Lieu :
Paris
Date :
1843
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
