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Notice détaillée
Titre :
Rapport de M. Ducos, député, fait dans la session du conseil général du commerce sur la question des sucres
Auteur :
Ducos, Théodore (1801-1855)Edition :
Ad. Blondeau
Lieu :
Paris
Date :
1842
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Rapport de la Commission de l' immigration
Auteur :
Guadeloupe. Conseil généralEdition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1876
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport de la Commission de l'immigration
Auteur :
Guadeloupe. Conseil généralEdition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1870
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport de la commission instituée par décision royale du 28 Mai 1840 pour l'examen des questions relatives à l'esclavage et à la Constitution politique des colonies
Edition :
Imp. Royale
Lieu :
Paris
Date :
1843
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport de mission à la Martinique et à la Guyane
Auteur :
Geoffroy, EmmanuelEdition :
Protat frères
Lieu :
Mâcon
Date :
1897
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur le régime des douanes aux Antilles : séance du 6 juillet 1843
Edition :
[s.n.]
Date :
1843
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Chambre des députés n° 254. session 1843
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. Passy sur le sort des esclaves dans les colonies françaises : séance du 12 juin 1838 [de la] Chambre des députés
Edition :
A. Henry
Lieu :
Paris
Date :
1838
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au nom de la commission, relatif à la colonie de Saint-Domingue
Contributeur :
France. Chambre des députés (1814-1848)Edition :
Hacquart
Lieu :
Paris
Date :
1814
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à la Chambre par M. Rossi, au nom d'une commission spéciale chargé de l'examen du projet de loi sur les privilèges et hypothèques, et sur l'expropriation forcée dans les colonies d'Amérique : séance du 23 février 1842
Auteur :
Rossi, Pellegrino (1787-1848)Contributeur :
France. Chambre des pairsEdition :
[s.n.]
Date :
1842
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport présenté au nom du conseil d'administartion : assemblée générale du 30 janvier 1859 : rapport présenté au nom du conseil d'administration
Contributeur :
Franconie, Alexandre (1808-1873)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1859
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :