14 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Du pécule de l'esclave armateur de navires [en] droit romain ; Du règlement des indemnités en matière d'assurances sur corps de navires [en] droit français : thèse pour le doctorat
Auteur :
Ricordeau, Alexis (1861-1931)Contributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
L. Larose et Forcel
Lieu :
Paris
Date :
1886
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
De la condition juridique des esclaves à Rome ; De la condition des serfs dans l'ancien droit français ; Des incapacités absolues de disposer par donation ou par testament d'après le code civil : thèse pour le doctorat
Auteur :
Piet, MarcelContributeur :
Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)Edition :
Privat
Lieu :
Toulouse
Date :
1879
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
De l'impôt du vingtième sur l'affranchissement des esclaves
Edition :
A. Dupré
Lieu :
Poitiers
Date :
1872
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Comment on devient esclave, comment on cesse de l'être en droit romain ; De la communauté légale en droit français : thèse pour le doctorat présentée et soutenue le mercredi 25 avril 1877, à midi
Auteur :
Fouet, GastonContributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
A. Derenne
Lieu :
Paris
Date :
1877
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public