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Notice détaillée
Titre :
Les populations amérindiennes d'Amérique du Nord : la protection des droits des Natives Americans aux Etats-Unis
Intervenant principal :
Scoffoni, GuyEdition :
Université de Guyane (2015-....), Migrations, interculturalité et éducation en Amazonie (Guyane)
Lieu :
Cayenne
Date :
19 février 2020
Extrait de :
« Populations amérindiennes et droits de la personne humaine » : conférence, le 19 février 2020
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
A travers l'exemple des populations autochtones des Etats-Unis, Guy Scoffoni dresse un bilan des droits des "Natives Americans" et des remises en cause dont ils sont l'objet.
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Les populations amérindiennes de Guyane
Intervenant principal :
Tiouka, Alexis (19..-....)Edition :
Université de Guyane (2015-....), Migrations, interculturalité et éducation en Amazonie (Guyane)
Lieu :
Cayenne
Date :
19 février 2020
Extrait de :
« Populations amérindiennes et droits de la personne humaine » : conférence, le 19 février 2020
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Alexis Tiouka présente un tableau général de la situation des populations autochtones de Guyane au regard du droit international.
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Les premiers pas de la CTM : continuité et transition
Intervenant principal :
Daniel, Justin (1957-.... ; politiste)Intervenant secondaire :
Lacom, GérardEdition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement
Lieu :
Schœlcher
Date :
24 octobre 2015
Extrait de :
« La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Dans cette présentation, Justin Daniel, professeur de science politique à l'Université des Antilles, résume les principales étapes qui suivront l'élection de l'Assemblée de Martinique (AM) ainsi que les dispositifs mis en place afin d'assurer la continuité entre le moment où le département et la région cesseront d'exister et celui où la CTM prendra le relais. Ainsi, le premier vendredi suivant l'élection, seront successivement élus le bureau de l'AM et le Conseil exécutif de Martinique (CEM). Puis il sera procédé à la lecture de la charte de l'élu local en présence des conseillers à l'AM et des conseillers exécutifs. Dès lors, le président du CEM sera ordonnateur des comptes du département et de la région jusqu'au 31 décembre 2015, et ce jusqu'au 31 mai 2016 au plus tard, date à laquelle le budget de la CTM devra être adopté. Enfin, le directeur général des services (DGS) de la région devient, pour une période qui ne peut aller au-delà du 30 juin 2016, DGS de la CTM.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Les rapports de l'Etat et des Collectivités Territoriales
Intervenant principal :
Juniel, AudeEdition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique)
Lieu :
Cayenne
Date :
08 avril 2011
Extrait de :
« La question de la gouvernance territoriale dans les régions et départements français d'Amérique » : journées d'étude, les 8 et 9 avril 2012
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
La gouvernance fait appel à des notions étrangères au droit tout en devant régler la question du partage du pouvoir entre l'état et les collectivités. Le contrat peut être alors une solution pour établir des relations saines et claires. En effet, il permet l'identification et la détermination des buts, la retranscription des objectifs dans des propositions et la possibilité d'évaluer les résultats. Il y a dés-lors, une montée en puissance du rôle de la négociation avec notamment la clause générale de compétence et la liberté d'administration. Enfin, bien que contraire à la logique juridique des outils sont ainsi à mettre en place pour garantir la négociation.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Ouverture
Intervenant principal :
Bondil, Frédéric (1968-.... ; juriste) , Elfort, Maude , Faberon, Florence (19..-....)Edition :
Université de Guyane (2015-....), Migrations, interculturalité et éducation en Amazonie (Guyane)
Lieu :
Cayenne
Date :
19 février 2020
Extrait de :
« Populations amérindiennes et droits de la personne humaine » : conférence, le 19 février 2020
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Panorama de l'activité du tribunal administratif en matière d'environnement
Intervenant principal :
Vivens, GuyEdition :
Institut de droit d'outre-mer (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Lieu :
Cayenne
Date :
29 avril 2013
Extrait de :
« Exploitation des ressources naturelles et environnement sur le plateau des Guyanes » : journées d'étude, les 29 et 30 avril 2013
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Guy Vivens présente la double action du tribunal administratif en matière d'environnement. La première correspond au rôle que joue le tribunal administratif en matière d'enquête publique. Le premier correspond au rôle que joue le tribunal administratif en matière d'enquête publique. Ce dernier désigne le ou les commissaires enquêteurs appelés à travailler sur cette mission. Deux types d'enquêtes sont privilégiés. Celle qui se rattache à l'environnement et celle lié au code de l'expropriation dans la matière d'activité publique.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Pourquoi la CTM ?
Intervenant principal :
François-Lubin, BertrandIntervenant secondaire :
Lacom, GérardEdition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement
Lieu :
Schœlcher
Date :
24 octobre 2015
Extrait de :
« La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
La CTM répond à deux finalités qui, loin d'être contradictoires, s'avèrent complémentaires. Indéniablement, la CTM répond à un besoin de différenciation institutionnelle exprimé depuis fort longtemps. Corrélativement à cette finalité, la création de la CTM vise à une plus grande efficacité et à une plus grande efficience de l'action publique locale, à en améliorer la cohérence et à la rationaliser, en mutualisant les moyens humains, matériels et financiers. Vu sous cet angle, la CTM s'insère dans le cadre de la réforme globale des collectivités territoriales qui a cours depuis une bonne dizaine d'années en France. Au cœur de cette réforme territoriale, une préoccupation majeure : rationaliser et simplifier la carte administrative en réduisant le nombre de structures administratives et en recherchant l'optimum dimensionnel.
Langue :
Français
Mots-clés :
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CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Principe de libre administration et autonomie fiscale : le cas de la Martinique
Intervenant principal :
Vitalien, ChristianEdition :
Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)
Lieu :
Martinique
Date :
09 février 2012
Extrait de :
« Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Monsieur Christian Vitalien nous expose le principe de la libre administration et de l'autonomie fiscale en Martinique.
Langue :
Français
Mots-clés :
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CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Propos introductifs
Edition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique)
Lieu :
Schœlcher
Date :
17 octobre 2016
Extrait de :
« Penser les frontières et les appartenances depuis la Caraïbe et dans les Amériques » : séminaire, du 17 octobre 2016 au 25 mai 2018
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Le séminaire porte sur la « non appartenance », il soulève ainsi la question de la production de l'apatridie.
Langue :
Français
Mots-clés :
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CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Propos introductifs
Intervenant principal :
Beltrand, Thierry (19..-....) , Facorat-Gaspard, Brigitte , Michel-Gabriel, Isabel (19..-....)Edition :
Centre de recherches en économie et en droit sur le développement insulaire (Pointe-à-Pitre, Guadeloupe)
Lieu :
Pointe-à-Pitre
Date :
09 février 2024
Extrait de :
Attractivité du droit des affaires : l'entreprise du 21e siècle
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Ce colloque a pour but de questionner la notion d'attractivité du droit en analysant le processus d'élaboration de la norme applicable à l'entreprise du 21e siècle, ceci depuis l'entrée en vigueur de la loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques (NRE). A priori, selon les représentations que l'on se fait d'une norme attractive, l'ordonnancement juridique devrait permettre de maintenir un équilibre entre la liberté d'entreprise, la célérité des affaires, la sécurité des investissements et la responsabilité sociétale. Aussi, pour apprécier le système juridique français, ce colloque est axé sur deux lignes directrices, l'une centrée sur les caractéristiques principales du droit français avec un focus sur sa mise en œuvre dans un territoire insulaire outre-mer – la Guadeloupe – l'autre reposant sur la comparaison avec d'autres systèmes normatifs concurrents.
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
