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Rappel de recherche : Période : 3 | Date : 1893 | Langue : Français
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Titre : De l'impôt des successions à Rome [en] droit romain ; De l'impôt des mutations par décès [en] droit français : étude comparée de la loi du 22 frimaire An VII et de l'ordonnace du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Guyane : thèse pour le doctoratAuteur : Butel, PierreContributeur : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition : A. Durand et Pedone-LaurielLieu : ParisDate : 1893Type : Livre - Étude, essaiLangue : FrançaisMots-clés : Droit - Impôt - Droit - France - Rome - 1e siècle - 2e siècle - 3e siècle - 4e siècle - 5e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Les procédés d'affranchissement : droit romain ; Les syndicats agricoles : droit français : thèse pour le doctorat soutenue publiquement le vendredi 6 juillet 1894Auteur : Pochon, S.Edition : Imprimerie E. AdelineLieu : CaenDate : 1893Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Affranchissement - Droit - Esclavage - Science politique - France - Rome - 1e siècle - 2e siècle - 3e siècle - 4e siècle - 5e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Personnalité de l'esclave : droit romain ; Étude critique sur la transcription : droit français : thèse pour le doctorat [...] soutenue le samedi 27 mai 1893Auteur : Cazier, CamilleContributeur : Faculté de droit (Rennes)Edition : Imprimerie F. GrallandLieu : RennesDate : 1893Type : Livre - Étude, essaiLangue : FrançaisMots-clés : Droit - Esclavage - Science politique - France - Rome - 1e siècle - 2e siècle - 3e siècle - 4e siècle - 5e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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