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Rappel de recherche : Provenance : Bibliothèque Schœlcher | Date : 1784 | Langue : Français
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Notice détaillée
Titre : Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui prolonge jusqu'au premier juillet 1792, l'effet des lettres patentes du premier mai 1768, qui accordoient à l'Isle de Cayenne & à la Guyane françoise, la liberté de commerce avec toutes les nations : du 15 mai 1784Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791)Edition : Imprimerie du RoiLieu : LyonDate : 1784Type : LivreRésumé : Exemplaire augmenté d'un page d'annotations manuscrites complétant cet arrêt sur la porcelaine.Langue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Notice détaillée
Titre : Ordonnance du roi, concernant les états-majors de l'Isle St-Domingue du 20 décembre 1783Edition : Imprimerie royaleLieu : ParisDate : 1784Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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