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Rappel de recherche : Provenance : Bibliothèque Schœlcher | Date : 1795 | Langue : Français
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Titre : Discours de B. Gouly, représentant du peuple, aux membres de la Convention nationale, Paris, le 15 fructidor, an 3 de la RépubliqueAuteur : Gouly, Benoît (1753-1823)Contributeur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie de GallettiLieu : ParisDate : 1795Type : Livre - Discours, allocutionLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome IAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1795Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome IIAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1795Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome IIIAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1795Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome VIIAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1795Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Loi n°865 relative aux traites tirées par les ordonnateurs des colonies de Saint-Domingue, la Martinique, la Guadeloupe et Sainte-Lucie, du 3 prairialAuteur : France. Convention nationaleEdition : [s.n.]Date : 1795Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Tratado definitivo de paz concluido entre el Rey nuestro Senor y la Republica Francesca, firmado en Basilea a 22 de julio de 1795Edition : D. Mariano Joseph de Zuniga y OntiverosLieu : MexicoDate : 1795Type : LivreRésumé : Par cet accord conclu le 22 juillet 1795, la France se retire de l'Espagne et obtient en contrepartie la partie espagnole de l'île de Saint-Domingue, mettant ainsi, fin au conflit opposant les deux pays.Langue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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