31 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Actes du gouvernement de M. Bonfils, capitaine de vaisseau, gouverneur de la Guadeloupe et dépendances
Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1854
Titre d'ensemble :
Bulletin officiel de la Guadeloupe
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Procès du contre-amiral Comte Durand de Linois, gouverneur de la Guadeloupe et de l'adjudant-commandant Baron Boyer de Peyreleau, commandant de la même colonie.
Edition :
Plancher et Emery
Lieu :
Paris
Date :
1816
Type :
Livre
Résumé :
Nombreuses erreurs de numérotation des pages
Langue :
Français
Mots-clés :
-Boyer-Peyreleau, Eugène-Edouard (1774-1856)
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre d'un Martiniquais à M. Petit sur son ouvrage intitulé : Droit public ou Gouvernement des colonies françoises
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrêté de l'Assemblée provinciale du nord de St. Domingue
Date :
1790
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre importante à mes commettans. Mai 1791
Edition :
Imprimerie nationale
Date :
1791
Nombre de pages :
57
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 73917
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Annales du Conseil souverain de la Martinique, ou tableau historique du gouvernement de cette colonie, depuis son premier établissement jusqu'à nos jours. Tome II
Edition :
J-B. Puynesge
Lieu :
Bergerac
Date :
1786
Type :
Livre
Résumé :
Table des matières à la fin du tome 2
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Plaidoyer pour le citoyen Jones, ancien subercargue et propriétaire du navire "the Fame" ; contre le citoyen Beaudeuf
Edition :
Racle
Date :
1802
Nombre de pages :
75
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Résumé :
La date du procès est restituée d'aprés le retour du navire dans le port de Bordeaux à l'été 1801. Un navire, the Fame, appartenant à l'armateur bordelais Beaudeuf, chargé de vins fins et liqueurs diverses, appareille de Bordeaux pour Charlestown, muni de faux actes de propriété établi au nom d'Edward Jones, citoyen américain, son subrécargue, de manière à échapper aux navires anglais.
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 77248
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Annales du Conseil souverain de la Martinique, ou tableau historique du gouvernement de cette colonie, depuis son premier établissement jusqu'à nos jours. Tome I
Edition :
J-B. Puynesge
Lieu :
Bergerac
Date :
1786
Type :
Livre
Résumé :
Table des matières à la fin du tome 2
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Adresse aux quatre-vingt-trois départemens de l'Empire français, par un habitant de St-Domingue & du département de Lot et Garonne.
Edition :
Veuve Noubel et Fils Ainé
Lieu :
Agen
Date :
1791
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent
Edition :
Quillau
Date :
1784
Nombre de pages :
7
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel, Rapport
Langue :
français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 64557
Provenance :