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Notice détaillée
Titre :
Déclaration du roy, concernant les Negres Esclaves des Colonies. Donnée à Versailles, le 15 Décembre 1738. Registrée au Parlement de Provence
Auteur :
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1740
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Déclaration du roy, concernant les nègres esclaves des Colonies. Donnée à Versailles le 15 Décembre 1738. Registrée en Parlement le 17 Février 1739
Auteur :
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Edition :
Jean-Baptiste Lacornee
Lieu :
Bordeaux
Date :
1738
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Edits et ordonnances du Roi, concernant l'administration générale et particulière de la justice aux isles sous le vent
Auteur :
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Date :
1766
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
