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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, député de la Charente-Inférieure, sur les résolutions du 28 fructidor dernier, relatives à la validité des élections des députés de l'isle Saint-Domingue pour l'an 4 et pour l'an 5 : séance du second jour complémentaire an V
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 23 nivôse, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 26 nivôse an 6
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1798
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 28 brumaire, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales : séance du 27 frimaire
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1798
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique : le 2 mai 1792
Auteur :
Gonyn, Pierre (1747-1...)Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité des colonies, concernant les troubles arrivés à la Guadeloupe
Auteur :
Queslin, Jean-Adrien (1754-1821)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport sur l'Isle de Cayenne & la Guiane-Française, fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité colonial
Auteur :
Levavasseur, Léon (1756-1808)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale. Colonies, n° 30
Langue :
Français
Mots-clés :
- - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport sur l'organisation de la Garde nationale soldée, parisienne, fait à l'Assemblée nationale, dans la séance du 3 août 1791, au nom des comités militaire & de constitution
Auteur :
Menou, Jacques (1750-1810)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport sur la Conservation et le classement des Places de Guerre et Postes militaires ; sur la suppression des États-majors des Places ; sur la manière de suppléer à leur service ; sur le commandement et le service des Troupes de lignes avec les Gardes nationales, et sur ceux du pouvoir civil avec l'autorité militaire dans les Places ; sur la conservation et la manutention des établissemens et bâtimens militaires, meubles, effets, fournitures et ustensiles à l'usage des Troupes ; sur les logemens desdites Troupes ; et sur l'administration des travaux militaires : fait à l'Assemblée nationale, le 24 mai 1791, au nom du Comité militaire, par M. Bureaux-Pusy, membre de ce comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport sur les troubles de Saint-Domingue , fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut public, de législation, et de marine, réunis. Tome premier
Auteur :
Garran, Jean-Philippe (1748-1816)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
An V-VII : 22 septembre 1796 - 22 septembre 1799
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport sur les troubles de Saint-Domingue fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut public, de législation et de marine, réunis. Tome quatrième
Auteur :
Garran, Jean-Philippe (1748-1816)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1799
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
An VII
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public