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Notice détaillée
Titre :
Consultation pour le citoyen Artaud, négociant de la Guadeloupe, armateur du corsaire la Jeune Marseillaise. contre le nommé Stading, capitaine du navire capturé le Vandrham
Edition :
Migneret
Date :
1801
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire adressé aux municipalités, chambres de commerce et villes maritimes de France par M. de Lahorie, député des habitans de la ville de Saint-Pierre la Martinique, contenant le tableau affrux de leur position actuelle ; & les moyens à employer auprès de l'Assemblée Nationale, pour détourner les malheurs qui vont achever de perdre le commerce de France, si les deux vaisseaux La Ferme & l'Embuscade, au lieu de protéger les quarante-deux navires qui sont mouillés devant cette rade pour y prendre charge, ils emploient leurs forces à empêcher toute communication avec lesdits habitans
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire adressé par le Conseil des délégués des colonies aux Ministres du Roi sur la question des sucres et sur la crise imminente dont elle menace les ports et les colonies
Auteur :
Conseil des délégués des coloniesContributeur :
Dupin, Charles (1784-1873)Edition :
Typographie de Firmin Didot frères
Lieu :
Paris
Date :
1842
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire adressé par le Conseil des délégués des colonies à Messieurs les membres du Conseil des Ministres
Auteur :
Conseil des délégués des coloniesContributeur :
Dupin, Charles (1784-1873)Edition :
Imprimerie de Firmin Didot
Lieu :
Paris
Date :
1842
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire adressé par les ministres du roi, à l'Assemblée nationale, le 27 octobre 1789
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour M. de Ferrayre, ancien chevalier de Saint-Louis, appelant, contre les héritiers de M. de Mauret, ancien commandant les milices de la Guadeloupe, intimés : Cour impériale, IIe Chambre, audience du 1er décembre 1813
Edition :
Imp. P. Gueffier
Lieu :
Paris
Date :
1813
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour Madame Marie-Anne-Zélie de Tessière de Bellecize, épouse Mourié, dûment assistée et autorisée, demanderesse, en restitution de la valeur de divers esclaves et en 20 000 francs à titre de dommage - intérêts pour DOL et fraude, contre le Sieur Pierre-Antoine Mirat. produit devant le Tribunal Civil de première instance de la Guyane française
Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Date :
1846
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Anglais
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour Messire Alexandre Prevost, Chevalier, Seigneur d'Olbreuse, ancien Capitaine de Cavalerie, Chevalier de l'Ordre Royal & Militaire de St. Louis, Appellant
Edition :
Jérôme Legier
Lieu :
La Rochelle
Date :
1776
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour S. Ex. le Président de la République d'Haïti, contre Me Blanchet, avocat, sur la question morale de ce procès
Auteur :
Isambert, François-André (1792-1857)Edition :
Imprimerie de E. Duverger
Lieu :
Paris
Date :
1827
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour la Dame Bagot, Veuve Lecomte
Edition :
Imprimerie de la Veuve Calamy
Lieu :
Bordeaux
Date :
1769
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
