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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour la ville de la Rochelle, Servant de Réponse à celui que la Ville de St. Malo vient de présenter au Conseil, pour obtenir la Franchise de son Port
Edition :
P. Mesnier
Lieu :
La Rochelle
Date :
1759
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le chef de Brigade Magloire Pélage et pour les habitants de la Guadeloupe. Tome premier
Edition :
Desenne, Petit, Le Normand
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le chef de Brigade Magloire Pélage et pour les habitants de la Guadeloupe. Tome second
Edition :
Desenne, Petit, Le Normand
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le chef de brigade Magloire Pélage et pour les habitants de la Guadeloupe chargés par cette colonie de l'administration provisoire après le départ du capitaine général dans le mois de brumaire an X T.2
Edition :
Desenne, Petit, Le Normand
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le chef de brigade Magloire Pélage et pour les habitants de la Guadeloupe chargés par cette colonie de l'administration provisoire après le départ du capitaine général dans le mois de brumaire an X t.1
Edition :
Desenne, Petit, Le Normand
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le sieur Bologne de Saint-Georges, Ecuyer, ancien Gentilhomme ordinaire du Roi contre le Sieur Vidal, Bourgeois de Paris
Edition :
Imp. de D'Houry
Lieu :
Paris
Date :
1764
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le sieur François Tainon, demeurant sur son Habitation, au Grand-Goave, Isle & Côte de Saint-Domingue, Intimé, contre Mre Alexandre Armand Prevot, Chevalier, seigneur d'Ollebreuse, appelant
Edition :
Jérôme Legier
Lieu :
La Rochelle
Date :
1776
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le sieur Jacques Rasteau, négociant à la Rochelle, & le sieur Benjamin la Laisse, Capitaine de Navire, Appellans. Contre Jean-Baptiste Butteau & autres, Intimés.
Edition :
Imprimerie de Knapen
Lieu :
Paris
Date :
1763
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le vicomte de Besse, mestre-de-camp de dragons, appellant et défendeur ; contre Louis-Camille Crispin, Negre, procédant sous l'autorité de Louis Antoine Jacques de Junquieres, procureur en la Cour, son curateur ad hoc, intimé et demandeur
Edition :
Didot
Date :
1776
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour les négocians de Rheims, sur le projet d’abandon des colonies ; suivi d’une lettre adressée à M. Blin, député de Nantes aux Etats généraux
Edition :
Rheims
Date :
1789
Type :
Livre - Lettre, Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
