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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour un nègre qui réclame sa liberté
Edition :
J.-T. Hérissant
Lieu :
Paris
Date :
1770
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour un nègre qui réclame sa liberté
Edition :
J.-T. Hérissant
Lieu :
Paris
Date :
1771
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire présenté à Mr. Le marquis de Beauharnois chevalier de l'Ordre royal et militaire de Saint Louis, Capitaine des vaisseaux de Sa Majesté, gouverneur et lieutenant-général pour le roi des isles françaises du Vent de l'Amérique, par le conseil supérieur de la Martinique, en conséquence de son arrêt de ce jour. [7 mars 1759].
Date :
1759
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire présenté à l'Assemblée nationale par M. Négrier, Lieutenant de Vaisseaux, Chevalier de Saint-Louis, ci-devant commandant la corvette La Favorite aux Isles Sous-le-Vent, à l'époque de l'arrivée de la station aux ordres de M. de Villages…
Edition :
Imprimerie de J. J. Rainville
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire signifié pour Jean-Joseph Maximin, ci-devant capitaine du Brigantin le S. Jean de la Martinique, intimé. Contre Jean Audouin, négociant à La Rochelle, propriétaire du même Brigantin, Appellant de Sentence de l'Amirauté générale du Palais, à Paris, du 3 mars 1752
Edition :
Imprimerie de J. Th. Herissant
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Plaidoyer pour M. Galos, négociant, agissant comme mandature de MM. Zufiria et Elortz, de la Corogne ; contre MM. les assureurs du navire "la Trinidad"
Edition :
Pinard
Date :
1822
Nombre de pages :
57
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 71309
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Plaidoyer pour le citoyen Jones, ancien subercargue et propriétaire du navire "the Fame" ; contre le citoyen Beaudeuf
Edition :
Racle
Date :
1802
Nombre de pages :
75
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Résumé :
La date du procès est restituée d'aprés le retour du navire dans le port de Bordeaux à l'été 1801. Un navire, the Fame, appartenant à l'armateur bordelais Beaudeuf, chargé de vins fins et liqueurs diverses, appareille de Bordeaux pour Charlestown, muni de faux actes de propriété établi au nom d'Edward Jones, citoyen américain, son subrécargue, de manière à échapper aux navires anglais.
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 77248
Provenance :
