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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le chef de Brigade Magloire Pélage et pour les habitants de la Guadeloupe. Tome premier
Edition :
Desenne, Petit, Le Normand
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour la Dame Bagot, Veuve Lecomte
Edition :
Imprimerie de la Veuve Calamy
Lieu :
Bordeaux
Date :
1769
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le chef de brigade Magloire Pélage et pour les habitants de la Guadeloupe chargés par cette colonie de l'administration provisoire après le départ du capitaine général dans le mois de brumaire an X t.1
Edition :
Desenne, Petit, Le Normand
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le sieur François Tainon, demeurant sur son Habitation, au Grand-Goave, Isle & Côte de Saint-Domingue, Intimé, contre Mre Alexandre Armand Prevot, Chevalier, seigneur d'Ollebreuse, appelant
Edition :
Jérôme Legier
Lieu :
La Rochelle
Date :
1776
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le sieur Bologne de Saint-Georges, Ecuyer, ancien Gentilhomme ordinaire du Roi contre le Sieur Vidal, Bourgeois de Paris
Edition :
Imp. de D'Houry
Lieu :
Paris
Date :
1764
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le sieur Jacques Rasteau, négociant à la Rochelle, & le sieur Benjamin la Laisse, Capitaine de Navire, Appellans. Contre Jean-Baptiste Butteau & autres, Intimés.
Edition :
Imprimerie de Knapen
Lieu :
Paris
Date :
1763
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Plaidoyer pour le citoyen Jones, ancien subercargue et propriétaire du navire "the Fame" ; contre le citoyen Beaudeuf
Edition :
Racle
Date :
1802
Nombre de pages :
75
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Résumé :
La date du procès est restituée d'aprés le retour du navire dans le port de Bordeaux à l'été 1801. Un navire, the Fame, appartenant à l'armateur bordelais Beaudeuf, chargé de vins fins et liqueurs diverses, appareille de Bordeaux pour Charlestown, muni de faux actes de propriété établi au nom d'Edward Jones, citoyen américain, son subrécargue, de manière à échapper aux navires anglais.
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 77248
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour un nègre qui réclame sa liberté
Edition :
J.-T. Hérissant
Lieu :
Paris
Date :
1770
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour un nègre qui réclame sa liberté
Edition :
J.-T. Hérissant
Lieu :
Paris
Date :
1771
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour S. Ex. le Président de la République d'Haïti, contre Me Blanchet, avocat, sur la question morale de ce procès
Auteur :
Isambert, François-André (1792-1857)Edition :
Imprimerie de E. Duverger
Lieu :
Paris
Date :
1827
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
