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Notice détaillée
Titre :
Chambre des pairs, séance du 20 avril 1833 : rapport fait à la chambre, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'importation et à l'exportation des sucres
Auteur :
Gautier, Jean Elie (1781-1858)Edition :
[s.n.]
Date :
1833
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Exposé des motifs et projet de loi sur le sucre indigène : Chambre des députés, session 1836
Edition :
A. Henry
Lieu :
Paris
Date :
1836
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
La vérité des faits sur les cultures comparées des colonies et de la métropole, et principalement sur la question des sucres : opinion développée dans l'assemblée des trois conseils généraux de l'agriculture, des manufactures et du commerce, le 26 décembre 1841
Auteur :
Dupin, Charles (1784-1873)Edition :
Typographie de Firmin Didot frères
Lieu :
Paris
Date :
1842
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Les Colonies devant les chambres et le pays
Edition :
chez les marchands de nouveautés, Ledoyen
Lieu :
Paris
Date :
1843
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Les vrais principes sur la question des sucres français et étrangers, ou Nouvelles observations en faveur des colonies
Auteur :
Billiard, Auguste (1788-1857?)Edition :
Imprimerie et Fonderie de G. Doyen
Lieu :
Paris
Date :
1829
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre sur la question des primes à l'exportation des sucres, et sur la nécessité d'introduire les sucres étrangers à des droits moins élevés
Auteur :
Chaudron Junot, J.Edition :
Paulin, Renard
Lieu :
Paris
Date :
1832
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre à un député ou Examen du projet de loi de douane présenté à la chambre des députés le 21 décembre 1832
Auteur :
Cools, A. de (17..?-18..)Edition :
Imprimerie de Guiraudet
Lieu :
Paris
Date :
1833
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire adressé par le Conseil des délégués des colonies aux Ministres du Roi sur la question des sucres et sur la crise imminente dont elle menace les ports et les colonies
Auteur :
Conseil des délégués des coloniesContributeur :
Dupin, Charles (1784-1873)Edition :
Typographie de Firmin Didot frères
Lieu :
Paris
Date :
1842
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire adressé par le Conseil des délégués des colonies à Messieurs les membres du Conseil des Ministres
Auteur :
Conseil des délégués des coloniesContributeur :
Dupin, Charles (1784-1873)Edition :
Imprimerie de Firmin Didot
Lieu :
Paris
Date :
1842
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire contre la diminution des droits imposés aux sucres étrangers : présenté à son exc. le Ministre de la Marine et des Colonies par le Conseil des députés des colonies
Auteur :
Conseil des députés des coloniesEdition :
A. Henry
Lieu :
Paris
Date :
1828
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
