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Notice détaillée
Titre :
De l'impôt des successions à Rome [en] droit romain ; De l'impôt des mutations par décès [en] droit français : étude comparée de la loi du 22 frimaire An VII et de l'ordonnace du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Guyane : thèse pour le doctorat
Auteur :
Butel, PierreContributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
A. Durand et Pedone-Lauriel
Lieu :
Paris
Date :
1893
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Décret sur la recherche et l'exploitation des gisements et filons aurifères à la Guyane française
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1893
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
