Filtrer par
254
résultats
Rappel de recherche : Thématique : Droit | Langue : Français
Modifier les filtres
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre : "On the edge : writing the border between Haïti and the Dominican Republic" de Maria Cristina Fumagalli, en dialogue avec l'actualité sur HispaniolaEdition : Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique)Lieu : SchœlcherDate : 17 octobre 2016Extrait de : « Penser les frontières et les appartenances depuis la Caraïbe et dans les Amériques » : séminaire, du 17 octobre 2016 au 25 mai 2018Type : Vidéo - Colloque & conférenceLangue : FrançaisMots-clés : Diasporas, migrations et multiculturalisme - Frontière - Nationalité - Politique - Droit - Haïti - République dominicaine - 21e siècleConditions d'utilisation : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modificationProvenance : Université des Antilles
-
Notice détaillée
Titre : Actes du gouvernement de M. Bonfils, capitaine de vaisseau, gouverneur de la Guadeloupe et dépendancesEdition : Imprimerie du GouvernementLieu : Basse-TerreDate : 1854Titre d'ensemble : Bulletin officiel de la GuadeloupeType : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
-
Notice détaillée
Titre : Administration des successions et biens vacants à la Martinique, à la Guadeloupe, à la Réunion, à la Guyane et au SénégalEdition : Imprimerie impérialeLieu : ParisDate : 1864Type : LivreRésumé : Plusieurs formulaires en fin de volumeLangue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Administration judiciaire - Droit - Guadeloupe - Guyane Française - La Réunion - Martinique - Sénégal - 19e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
-
Notice détaillée
Titre : Adresse aux quatre-vingt-trois départemens de l'Empire français, par un habitant de St-Domingue & du département de Lot et Garonne.Edition : Veuve Noubel et Fils AinéLieu : AgenDate : 1791Type : Livre - Adresse, pétitionLangue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Correspondance - Mouvements antiesclavagistes - Droit - Haïti - HispaniolaConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
-
Notice détaillée
Titre : Adresse des habitans de Saint-Pierre, à M. le commandant des forces de mer, en station à la Martinique, par laquelle il est prié de prendre en considération les intérêts qui lient la ville de St. Pierre à la métropole, etc…Date : 1790Type : Livre - Adresse, pétitionLangue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Commerce - Mouvements antiesclavagistes - Politique - Droit - Saint-PierreConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
-
Notice détaillée
Titre : Adresse des officiers municipaux de la Martinique, à l'Assemblée nationale, sur les troubles affreux qui alarment généralement toute la colonie, avec les pièces justificativesAuteur : Martinique. Officiers municipauxDate : 1790Type : Livre - Adresse, pétitionLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
-
Notice détaillée
Titre : Adresses de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, aux quatre-vingt-trois départemens du royaume, à l'Assemblée nationale, suivies d'une lettre de la même assemblée, au roi des Français. Extrait du journal de Saint-Domingue, du samedi 16 juillet 1791Edition : G. Descombas et CompagnieLieu : Cap-HaïtienType : Livre - Adresse, pétition, LettreLangue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Correspondance - Mouvements antiesclavagistes - Droit - Haïti - HispaniolaConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
-
Notice détaillée
Titre : Affaire Labrousse (Guadeloupe) : mémoire pour le demandeur en cassationAuteur : France. Cour de cassation. Chambre criminelle , Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864)Edition : Imp. P. H. CordierLieu : ParisDate : 1851Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
-
Notice détaillée
Titre : Affaire Sainte-Marie Antonin (Guadeloupe) : mémoire pour le demandeur en cassationAuteur : France. Cour de cassation. Chambre criminelle , Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864)Edition : Imp. P. H. CordierLieu : ParisDate : 1851Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
-
Notice détaillée
Titre : Almanach royal, année bissextile M.DCC.LXXXVIII présenté à sa majesté pour la première fois en 1699Auteur : Houry, Laurent d' (1644-1725)Contributeur : Debure, François-Jean-Noël (1743-1802)Date : 1788Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Administration - Louis XIV (roi de France ; 1638-1715) - Organisation administrative - Droit - France - 17e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives territoriales de Guyane
Save search
Recherche
25348 documents en libre accès