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Notice détaillée
Titre :
La Guadeloupe. Renseignements sur l'Histoire, la Flore, la Faune, la Géologie, la Minéralogie, l'Agriculture, le Commerce, l'Industrie, la Législation, l'Administration. Tome II - 1715-1774
Auteur :
Ballet, Jules (1825-1904)Edition :
Imp. du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1896
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre de messieurs les capitaines de navires du commerce, en rade à Saint-Pierre-Martinique, du 22 décembre dernier, suivie de l'acte de dépôt de leurs protestations, du 18 dudit mois
Edition :
A. Levieux
Lieu :
Bordeaux
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret colonial concernant l'organisation municipale à la Guyane française
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1835
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lois de la colonie française de Saint-Domingue
Auteur :
Toussaint Louverture (1743-1803)Edition :
P. Roux
Lieu :
Cap-Haïtien
Date :
1800
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Code de la Guyane française. Deuxième partie, Depuis la reprise de possession par la France, en novembre 1817. Tome premier
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
Imprimerie du Roi
Lieu :
Cayenne
Date :
1824
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil d'ordonnances royales concernant la Guadeloupe, 1824-1828. Code pénal de la Guadeloupe, 1828.
Edition :
Imp. Royale
Lieu :
Paris
Date :
1828
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1859
Date :
1859
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Adresse des officiers municipaux de la Martinique, à l'Assemblée nationale, sur les troubles affreux qui alarment généralement toute la colonie, avec les pièces justificatives
Auteur :
Martinique. Officiers municipauxDate :
1790
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Notice sur la Martinique publiée à l'occasion de l'Exposition universelle de 1900 : colonies et Pays de Protectorats
Auteur :
Demartial, Georges (1861-1945) , Gisors, Georges Scellier de (1844-1905) , Landes, Gaston (1859-19..)Edition :
Alcan-Lévy
Lieu :
Paris
Date :
1900
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1845
Date :
1845
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
