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Notice détaillée
Titre :
Lettre de Monsieur Léandre, de Cayenne à Monsieur D***, de la Martinique, auteur du "Pour et du contre"
Edition :
[s.n.]
Date :
1785
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui prolonge jusqu'au premier juillet 1792, l'effet des lettres patentes du premier mai 1768, qui accordoient à l'Isle de Cayenne & à la Guyane françoise, la liberté de commerce avec toutes les nations : du 15 mai 1784
Auteur :
France. Conseil d'Etat (13..-1791)Edition :
Imprimerie du Roi
Lieu :
Lyon
Date :
1784
Type :
Livre
Résumé :
Exemplaire augmenté d'un page d'annotations manuscrites complétant cet arrêt sur la porcelaine.
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 23 novembre 1792, l'an premier de la République française. Formation des bataillons de gardes nationales destinés à l'augmentation des forces employées dans les Iles du Vent
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie de Surre
Lieu :
Toulon
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ; avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies
Auteur :
France. Chambre des pairsEdition :
[s.n.]
Date :
1840
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies, & particulièrement à celle de l'île Cayenne & de la Guyane françoise : donée à Paris, le 11 juillet 1792, l'an 4e de la liberté
Edition :
Pierre-Joseph Calmen
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin des lois. N°1272
Extrait de :
Bulletin des lois
Type :
Numéro de revue
Résumé :
Contient plusieurs ordonnances royales relatives, l'une, au remplacement provisoire des présidents des cours royales aux colonies (20 janvier 1846), les autres à l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Martinique et à la Guadeloupe (10 octobre 1829 et 11 avril 1830) et à la Guyane française (11 avril 1830).
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Relation des scènes horribles qui se passent à la Martinique, d'après les procès-verbaux des capitaines du commerce
Edition :
J. Richard et le Cadre
Lieu :
Saint-Pierre
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre de M. Massia, à M. son frère, sur les troubles qui agitent l'isle de Saint-Pierre-Martinique, avec le discours prononcé par MM. de Montdenoix et Linger, aux gens de mer, qui composent les équipages du vaisseau La Ferme commandé par M. de Rivière, chef de division et la frégate l'Embuscade commandée par M. d'Orléans. [11 juin 1791]
Auteur :
Massia, J.Edition :
J. Richard et le Cadre
Lieu :
Saint-Pierre
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Relation de l'insurrection des mulâtres, arrivée au Fort-St-Pierre de la Martinique
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent
Edition :
Quillau
Date :
1784
Nombre de pages :
7
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel, Rapport
Langue :
français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 64557
Provenance :
