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Rappel de recherche : Thématique : Histoire | Date : 1793 | Langue : Français
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Titre : A la Convention nationale : notes sur les lettres attribuées à Page et Brulley, commissaires de St.-Domingue, députés près la Convention nationaleContributeur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie de Laurens aînéLieu : ParisDate : 1793Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Assemblée constituante - Histoire coloniale - Révolution française (1789-1799) - Histoire - Haïti - West Indies - 18e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Décret de la Convention nationale du 6 mars 1793, l'an second de la République françoise, qui approuve les mesures prises par les commissaires nationaux Polverel & Santhonax dans la colonie de Saint-DomingueAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationale exécutive du LouvreLieu : ParisDate : 1793Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale, du 11 septembre 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, portant suppression des droits sur les denrées & productions des colonies françoisesAuteur : France. Convention nationaleEdition : CuchetLieu : GrenobleDate : 1793Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale, du 14 février 1793, l'an second de la République françoise, relatif à l'administration civile de la marine dans les coloniesAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationale exécutive du LouvreLieu : ParisDate : 1793Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale, du 15 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, qui admet dans son sein trois députés pour la Martinique, & quatre pour la GuadeloupeAuteur : France. Convention nationaleEdition : Impr. Nationale de Pierre-Joseph CalmenLieu : Aix-en-ProvenceDate : 1793Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale, du 17e jour du 1er mois de l'an second de la République française, une & indivisible, qui supprime les compagnies financièresAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationale exécutive du LouvreLieu : ParisDate : 1793Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale, du 1er jour du 2e mois de l'an second de la République française, une et indivisible, portant que les colonies nommeront au Tribunal de cassationAuteur : France. Convention nationaleEdition : Impr. du Sans-Culotte RochebrunDate : 1793Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale, du 21 juin 1793, l'an second de la République françoise, relatif aux citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique et de la Guadeloupe, qui se sont réfugiés à Sainte-Lucie et autres contrées de l'AmériqueAuteur : France. Convention nationaleEdition : F. BrebionDate : 1793Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisMots-clés : Emigration - Histoire coloniale - Immigration - Histoire - Guadeloupe - Haïti - Martinique - Sainte-Lucie - 18e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale, du 22e jour du 1er mois de l'an second de la République françoise, une & indivisible, qui supprime la retenue de quatre deniers pour livre, sur les dépenses de la marine & des coloniesAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationale exécutive du LouvreLieu : ParisDate : 1793Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale, du 26e jour de Germinal, an 2e de la République française, une & indivisible, contenant une nouvelle rédaction du décret qui supprime les compagnies financièresAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationale exécutive du LouvreLieu : ParisDate : 1793Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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