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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies : donnée à Paris, le 28 septembre 1791... décret de l'Assemblée nationale du 28 septembre 1791
Edition :
Imprimerie P. C. D. Desjardins
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux membres de la ci-devant Assemblée générale de Saint-Domingue, à ceux du Comité provincial de l'ouest de ladite colonie, & au Sieur Santo-Domingo, commandant le vaisseau le Léopard : donnée à Paris, le 20 juillet 1791
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Document sous forme d'affiche
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Réflexions sur les colonies
Auteur :
Blin, François-Pierre (1756-1834)Edition :
Demonville, Imprimeur-Libraire
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Lettres importantes, relatives à la question des citoyens de couleur
Auteur :
Baux, J.-L.Contributeur :
Gensonné, Armand (1758-1793)Edition :
Imprimerie du patriote françois
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Pétition nouvelle des citoyens de couleur des îles françaises, à l' Assemblée Nationale, précédée d'un avertissement sur les manoeuvres employées pour faire échouer cette pétition, et suivie de pièces justificatives
Edition :
Desenne, Libraire
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Motifs de la motion faite à l'Assemblée nationale, le 4 mars 1791
Auteur :
Dillon, Arthur de (1750-1794)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité colonial, le 10 décembre 1791. [Première partie]
Contributeur :
Tarbé, Charles (1756-1804)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Première partie
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire sur les colonies américaines, sur leurs relations politiques avec leurs métropoles et sur la manière dont la France et l'Espagne ont du envisager les suites de l'indépendance des Etats-Unis de l'Amérique
Edition :
imprimerie de Du Pont
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
