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Notice détaillée
Titre :
Discours de B. Gouly, représentant du peuple, aux membres de la Convention nationale, Paris, le 15 fructidor, an 3 de la République
Auteur :
Gouly, Benoît (1753-1823)Contributeur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie de Galletti
Lieu :
Paris
Date :
1795
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome III
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1795
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 11 décembre 1792, l'an 1er de la République françoise, relatif aux citoyens déportés par ordre des commissaires civils des Isles du Vent
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 26e jour de Germinal, an 2e de la République française, une & indivisible, contenant une nouvelle rédaction du décret qui supprime les compagnies financières
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 17e jour du 1er mois de l'an second de la République française, une & indivisible, qui supprime les compagnies financières
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 22e jour du 1er mois de l'an second de la République françoise, une & indivisible, qui supprime la retenue de quatre deniers pour livre, sur les dépenses de la marine & des colonies
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 14 février 1793, l'an second de la République françoise, relatif à l'administration civile de la marine dans les colonies
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au nom du comité de législation
Auteur :
Beauchamp, Joseph (1761-1842)Contributeur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1793
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Comité de législation
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome VII
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1795
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Observations au Comité de salut public sur une note remise par Dufay, Carnot, Mils, Belley et Boisson
Contributeur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie de Laurens aîné
Lieu :
Paris
Date :
1795
Type :
Livre
Résumé :
Comité de salut public.
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
