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Rappel de recherche : Recherche : Martinique | Date : 1787 Modifier les filtres

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  • Notice détaillée

    Titre :

    Mapa y plano del seno mexicano contodas las costas de Tierra Firme e yslas de Barlovento consus adyacentes... / por Dn. Josef de Sn. Martin Suares

    Edition :

    [s.n.] (Cadix)

    Date :

    1787

    Type :

    Image - carte, image, image fixe, map, still image

    Ressources liées :

    Notice de recueil : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43826918p, Appartient à : [Division 1 du portefeuille 141 du Service hydrographique de la marine consacrée aux cartes générales du golfe du Mexique] ; 22, Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb438308510

    Langue :

    spa

    Conditions d'utilisation :

    domaine public, public domain

    Notice du document original :

    Bibliothèque nationale de France, département Cartes et plans, GE SH 18 PF 141 DIV 1 P 22

  • Notice détaillée

    Titre :

    Arrêt du Conseil d''état du Roi du 10 septembre 1786, qui proroge jusqu'au premier août 1789, la permission accordée par l'arrêt du 28 juin 1783, d'introduire aux Isles du Vent dans les ports d'entrepôt, les Noirs de traite étrangère, avec une diminution de droits à l'entrée : qui permet pendant le même temps, l'exportation du sucre brut de l'Isle de Sainte-Lucie à l'étranger, en acquittant les droits du Domaine d'Occident : et qui porte à deux cens livres par tête la prime accordée par l'arrêt du Conseil du 16 octobre 1784, aux négocians françois sur les Noirs de traite françoise qui seront introduits dans les ports des Cayes-Saint-Louis à Saint-Domingue...

    Edition :

    chez N. H. Nyon, Imprimeur du Parlement

    Lieu :

    Paris

    Date :

    1787

    Type :

    Livre

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    Domaine public

  • Notice détaillée

    Titre :

    Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui déclare le sieur Fournier, habitant de Saint-Domingue, non-recevable & mal fondé dans son opposition à l'arrêt du Conseil d'Etat du roi du 17 février dernier : le déboute en conséquence de toutes ses fins & conclusions ; supprime les requêtes & mémoires dudit sieur Fournier, comme attentatoires au respect dû à l'autorité du roi, contraires à la police de l'imprimerie, injurieux, faux & calomnieux : interdit l'avocat de ses fonctions pour un an, du 28 juillet 1787

    Edition :

    Imprimerie royale

    Lieu :

    Paris

    Date :

    1787

    Type :

    Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    Domaine public

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