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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux membres de la ci-devant Assemblée générale de Saint-Domingue, à ceux du Comité provincial de l'ouest de ladite colonie, & au Sieur Santo-Domingo, commandant le vaisseau le Léopard : donnée à Paris, le 20 juillet 1791
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Document sous forme d'affiche
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux membres de la ci-devant Assemblée générale de Saint-Domingue, à ceux du Comité provincial de l'ouest de ladite colonie, & au sieur Santo-Domingo, commandant le vaisseau le Léopard : donnée à Paris, le 20 juillet 1791
Edition :
Cuchet
Lieu :
Grenoble
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative à l'envoi dans la colonie de Saint-Domingue, de trois commissaires civils pour y maintenir l'ordre & la tranquillité publiques : et de deux autres commissaires civils dans la colonie de Cayenne & de la Guyanne françoise : donnée à Paris, le 11 février 1791
Edition :
chez J. Gaude
Lieu :
Nîmes
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative au mémoire en forme d'instruction, destiné pour les colonies, donnée à Paris, le 10 juillet 1791 ; [suivi de Instruction pour les colonies françaises, contenant un projet de constitution présenté à l'Assemblée nationale, au nom des Comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce : colonie de Saint-Domingue]
Edition :
J. B. Bonhomme
Lieu :
Rochefort
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Détail fidèle et succinct de ce qui s'est passé à la Martinique pendant le temps de la guerre civile qui a désolé cette île infortunée. (2 janvier-22 février 1791.)
Edition :
Impr. de P.-H.-A. Pain (Paris)
Date :
1791
Type :
Livre - monographie imprimée, text
Description :
Appartient à l’ensemble documentaire : Martiniqu1, Avec mode texte
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36401020r
Langue :
fre
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK12-135
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Notice détaillée
Titre :
Révolution de la Martinique, depuis le 1er septembre 1790 jusqu'au 10 mars 1791 . (Signé : Les commissaires réunis au Fort-Bourbon.)
Edition :
Impr. de Testu ((Paris,))
Date :
1791
Type :
Livre - monographie imprimée, text
Description :
Appartient à l’ensemble documentaire : Martiniqu1, Avec mode texte
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36401022f
Langue :
fre
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK12-137
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Notice détaillée
Titre :
Exposé des moyens de mettre en valeur et d'administrer la Guiane ([Reprod.]) / par Daniel Lescallier,...
Edition :
chez Buissonchez Buisson (Paris)
Date :
1791
Type :
Livre - monographie imprimée, printed monograph, text
Description :
Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.2.85, Appartient à l’ensemble documentaire : Caraïbes1, Appartient à l’ensemble documentaire : Guyane1, Contient une table des matières, Ouvrages avant 1800
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37239749r
Langue :
fre
Conditions d'utilisation :
conditions spécifiques d'utilisation - Collection Les archives de la Révolution française, restricted use
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, Lk12-829
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Notice détaillée
Titre :
Rapport sur l'organisation de la Garde nationale soldée, parisienne, fait à l'Assemblée nationale, dans la séance du 3 août 1791, au nom des comités militaire & de constitution
Auteur :
Menou, Jacques (1750-1810)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Décret de l'assemblée nationale, du 21 Juin 1791.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Deuxième rapport du comité militaire, sur les Invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes, récompenses militaires, les compagnies détachées, & sur l'administration de l'Hôtel ; par M. Dubois de Crancé ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
