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Rappel de recherche : Date : 1791 Modifier les filtres

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  • Notice détaillée

    Titre :

    Historique des événemens qui se sont passés à la Basse-Terre, ville capitale de l'ile Guadeloupe, depuis la révolution.

    Edition :

    A La Guadeloupe, de l'imprimerie de la veuve Benard, 1791.

    Date :

    1791

    Type :

    Livre - monographie imprimée, text

    Description :

    Appartient à l’ensemble documentaire : RfnEns0, Appartient à l’ensemble documentaire : RfnAme1, Appartient à l’ensemble documentaire : RfnDHom1, Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1

    Ressources liées :

    Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36400948c

    Langue :

    fre

    Conditions d'utilisation :

    domaine public, public domain

    Notice du document original :

    Bibliothèque nationale de France, département Réserve des livres rares, 4-LK12-63

  • Notice détaillée

    Titre :

    Loi qui ordonne que d'ici au 15 Septembre, les Commissaires de la Trésorerie et les différens Ordonnateurs de la dépense publique, rendront un compte détaillé de toutes les recettes et dépenses, depuis le 1er Mai 1789, jusqu'au 1er Septembre 1791 ; que le Trésorier de la Caisse de l'extraordinaire rendra également compte des différentes sommes d'assignats à lui délivrées depuis leur émission, enfin qu'il sera fait un état de la dette et des revenus publics.

    Edition :

    [s.n.]

    Date :

    1791

    Type :

    Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    Domaine public

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