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Notice détaillée
Titre :
Rapport sur la Conservation et le classement des Places de Guerre et Postes militaires ; sur la suppression des États-majors des Places ; sur la manière de suppléer à leur service ; sur le commandement et le service des Troupes de lignes avec les Gardes nationales, et sur ceux du pouvoir civil avec l'autorité militaire dans les Places ; sur la conservation et la manutention des établissemens et bâtimens militaires, meubles, effets, fournitures et ustensiles à l'usage des Troupes ; sur les logemens desdites Troupes ; et sur l'administration des travaux militaires : fait à l'Assemblée nationale, le 24 mai 1791, au nom du Comité militaire, par M. Bureaux-Pusy, membre de ce comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Décret sur les fournitures de la marine, précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur :
Curt, Louis de (1752-1804)Edition :
imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Réflexions sur les colonies
Auteur :
Blin, François-Pierre (1756-1834)Edition :
Demonville, Imprimeur-Libraire
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Deuxième rapport du comité militaire, sur les Invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes, récompenses militaires, les compagnies détachées, & sur l'administration de l'Hôtel ; par M. Dubois de Crancé ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue
Edition :
G. Decombaz et cie
Date :
1791
Nombre de pages :
4
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 63883
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue
Edition :
G. Decombaz et cie
Date :
1791
Nombre de pages :
4
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 63882
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Délibération des quatre Comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture et commerce et des colonies : du 12 septembre 1791
Auteur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des coloniesEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament les assemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies, et sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics : prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791
Auteur :
Maury, Jean Sifrein (1746-1817)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament lesa ssemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies ; & sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics ; prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791
Auteur :
Maury, Jean Sifrein (1746-1817)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Discours fait a l'Assemblée nationale, le 3 novembre 1791
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
