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Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 8 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise, relatif aux Colonies
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies, donnée à Paris, le 28 septembre 1791... décret de l'Assemblée nationale du 24 septembre 1791
Edition :
J. B. Bonhomme
Lieu :
Rochefort
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 5 mars 1793, l'an second de la République française, qui déclare que toutes les colonies françaises sont en état de guerre
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie de Surre fils
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 17e jour du 1er mois de l'an second de la République française, une & indivisible, qui supprime les compagnies financières
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Procès-verbal des Signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification d'Assignats de 300 livres, de la création des 19 Juin & 12 Septembre 1791.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ; avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies
Auteur :
France. Chambre des pairsEdition :
[s.n.]
Date :
1840
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport du conseil d'administration et des commissaires aux comptes sur l'exercice 1951 : (présenté à l') Assemblée générale des actionnaires du 17 mars 1952 - Usine de la Basse-Pointe
Auteur :
Usine de Basse-Pointe (Martinique)Edition :
Imprimerie Bezaudin
Date :
1952
Titre d'ensemble :
Rapports de l'usine de Basse-Pointe
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Rapports : excercices et comptabilité d'usine
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport et comptes présentés par le conseil d'administration. Rapport du commissaire (à l') assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 11 octobre 1948 : sur les comptes de l'exercice 1947 - Usine de la Basse-Pointe
Auteur :
Usine de Basse-Pointe (Martinique)Edition :
Imprimerie Bezaudin
Date :
1948
Titre d'ensemble :
Rapports de l'usine de Basse-Pointe
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Rapports : excercices et comptabilité d'usine
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Etat-Major de la marine et service des ports
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies, et particulièrement à celles de l'île Cayenne et de la Guyane française
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
