Filtrer par
2342 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du Roi, pour la suppression du corps des officiers d'administration et des écrivains de la Marine : du 27 septembre 1776
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1776
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Adresse à l'Assemblée nationale, par les propriétaires de Saint-Domingue, résidans à Paris
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Adresse, pétition
Résumé :
Comprend la liste des signataires
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 22e jour du 1er mois de l'an second de la République françoise, une & indivisible, qui supprime la retenue de quatre deniers pour livre, sur les dépenses de la marine & des colonies
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes du Roi, Portant confirmation & Règlement pour le Collège de la Ville d'Amiens
Edition :
[s.n.]
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies, & particulièrement à celle de l'île Cayenne & de la Guyane françoise : donée à Paris, le 11 juillet 1792, l'an 4e de la liberté
Edition :
Pierre-Joseph Calmen
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
La Guadeloupe et dépendances
Auteur :
Guesde, Louis (1844-1924)Contributeur :
Le Mouël, Eugène (1859-1934) , Filhol, L. (18..-19..) , Exposition internationale (1900 ; Paris). Colonies et pays de protectorat , France. Ministère des coloniesEdition :
Impressions d'art Pierrefort
Lieu :
Paris
Date :
1900
Titre d'ensemble :
Les colonies françaises
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Mandement de Monseigneur l'Archevêque de Paris ...
Date :
1753
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport présenté à l'assemblée générale des actionnaires du 16 juillet 1951 : sur les comptes de l'exercice 1949-1950 - Usine du Petit-Bourg
Edition :
Imprimerie Bezaudin
Date :
1951
Titre d'ensemble :
Rapports de l'usine de Petit-Bourg
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Rapports : excercices et comptabilité d'usine
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Avis d'un député a ses collègues, Sur le discours de M. Brissot, lu à la séance du 30 octobre 1791, concernant une révolte de Nègres à Saint-Domingue
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire adressé par les ministres du roi, à l'Assemblée nationale, le 27 octobre 1789
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
