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Notice détaillée
Titre :
Arrêté no 1617 relatif aux créances sur les colons de Saint-Domingue, du 19 fructidor an X de la République française
Contributeur :
Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de)Edition :
imprimerie du Dépôt des lois
Lieu :
Paris
Date :
1802
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Arrêté n°1777 du 23 germinal an XI de la République française, interprétatif de celui du 19 fructidor an X, concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue
Contributeur :
Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de)Edition :
imprimerie du Dépôt des lois
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Code des colons de Saint-Domingue : présentant l'histoire et la législation de l'ex-colonie ; la loi de l'indemnité avec les motifs et la discussion ; les ordonnances royales relatives à son exécution ; l'analyse du rapport fait au roi par la commission préparatoire ; avec des notes explicatives
Edition :
Vergne
Lieu :
Paris
Date :
1826
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Continuation des réclamations des anciens propriétaires de St Domingue, réunis à Paris, ou représentés par des fondés de pouvoirs, à Messieurs de la Chambre des députés
Edition :
Imprimerie de Carpentier-Méricourt
Lieu :
Paris
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Costumes
Extrait de :
L'univers. Histoire et description de tous les peuples. Brésil. Colombie et Guyanes
Type :
Image - Dessin, estampe, peinture
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret impérial n°451 qui fixe l'époque jusqu'à laquelle il sera sursis à toutes poursuites pour le paiement de créances antérieures à 1792 et relatives à St.-Domingue : de notre camp impérial de Tilsit, le 20 juin 1807
Contributeur :
Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de)Edition :
chez Rondonneau, au dépôt des lois
Lieu :
Paris
Date :
1807
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Décret impérial n°571 relatif aux créanciers pour une des causes énoncées au décret du 20 juin 1807 concernant Saint-Domingue : à Bayonne, le 24 juin 1808
Contributeur :
Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de)Edition :
chez Rondonneau, au dépôt des lois
Lieu :
Paris
Date :
1808
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Jeu de la chouette
Extrait de :
Les nouveaux savans de société, ou Recueil de jeux, la plupart neufs et inconnus : ouvrage dédié aux personnes de tout sexe et de tout âge qui veulent se récréer
Type :
Image - Dessin, estampe, peinture
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Le cacique l'accueillit avec beaucoup de bienveillance
Auteur :
Lacoste ainéExtrait de :
Histoire de la découverte et de la conquête de l'Amérique
Type :
Image - Dessin, estampe, peinture
Description :
Illustration représentant un colon espagnol demandant l'hospitalité à un cacique (chef de tribu) sur l'ile de Porto-Rico.
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Les Antilles : souvenirs. Pensées - Paysages
Auteur :
Lefèvre, Auguste (18..-1…)Edition :
Imprimerie de H. Fournier
Lieu :
Paris
Date :
1836
Type :
Livre - Récit de voyage
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
