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Notice détaillée
Titre :
Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île de Guadeloupe) : session d'octobre 1840
Auteur :
France. Cour d'assises (Guadeloupe)Edition :
Imprimerie d'Ad. Blondeau
Lieu :
Paris
Date :
1841
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
L'affaire Légitimus et la race noire : un crime politico-judiciaire
Auteur :
Boussenot, GeorgesContributeur :
Bérenger, Henry Victor (1867-1952)Edition :
Maison des publications littéraires et politiques
Lieu :
Paris
Date :
1912
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Louis XIV, trouvant Louis XVI dans son cabinet, un verre de barbade à la main. Second dialogue
Edition :
Imprimerie des patriotes
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Résumé :
Date de publication incertaine
Langue :
Français
Mots-clés :
Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
-Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour M. de Ferrayre, ancien chevalier de Saint-Louis, appelant, contre les héritiers de M. de Mauret, ancien commandant les milices de la Guadeloupe, intimés : Cour impériale, IIe Chambre, audience du 1er décembre 1813
Edition :
Imp. P. Gueffier
Lieu :
Paris
Date :
1813
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour Messire Alexandre Prevost, Chevalier, Seigneur d'Olbreuse, ancien Capitaine de Cavalerie, Chevalier de l'Ordre Royal & Militaire de St. Louis, Appellant
Edition :
Jérôme Legier
Lieu :
La Rochelle
Date :
1776
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour S. Ex. le Président de la République d'Haïti, contre Me Blanchet, avocat, sur la question morale de ce procès
Auteur :
Isambert, François-André (1792-1857)Edition :
Imprimerie de E. Duverger
Lieu :
Paris
Date :
1827
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le sieur François Tainon, demeurant sur son Habitation, au Grand-Goave, Isle & Côte de Saint-Domingue, Intimé, contre Mre Alexandre Armand Prevot, Chevalier, seigneur d'Ollebreuse, appelant
Edition :
Jérôme Legier
Lieu :
La Rochelle
Date :
1776
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour un nègre qui réclame sa liberté
Edition :
J.-T. Hérissant
Lieu :
Paris
Date :
1771
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire signifié pour Jean-Joseph Maximin, ci-devant capitaine du Brigantin le S. Jean de la Martinique, intimé. Contre Jean Audouin, négociant à La Rochelle, propriétaire du même Brigantin, Appellant de Sentence de l'Amirauté générale du Palais, à Paris, du 3 mars 1752
Edition :
Imprimerie de J. Th. Herissant
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire à consulter, et consultation pour le sieur Souchet, négociant au Cap, contre le sieur Testart son associé
Edition :
Imprimerie royale du Cap
Lieu :
Cap-Haïtien
Date :
1778
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
