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Notice détaillée
Titre :
Détail des accidens arrivés à Chef-Boutonne, & de quatorze Paroisses circonvoisines, de l'Election de Niort, qui ont subi le même sort
Edition :
[s.n.]
Lieu :
Niort
Date :
1787
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Règlement sur le commerce des colonies françoises en Amérique du 11 février 1787
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1787
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui déclare le sieur Fournier, habitant de Saint-Domingue, non-recevable & mal fondé dans son opposition à l'arrêt du Conseil d'Etat du roi du 17 février dernier : le déboute en conséquence de toutes ses fins & conclusions ; supprime les requêtes & mémoires dudit sieur Fournier, comme attentatoires au respect dû à l'autorité du roi, contraires à la police de l'imprimerie, injurieux, faux & calomnieux : interdit l'avocat de ses fonctions pour un an, du 28 juillet 1787
Auteur :
France. Conseil d'Etat (13..-1791)Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1787
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Avis aux habitans des colonies, particulièrement à ceux de l'isle S. Domingue, sur les principales causes des maladies qu'on y éprouve le plus communément, & sur les moyens de les prévenir
Auteur :
Lafosse, J. F.Edition :
Royez
Lieu :
Paris
Date :
1787
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
