Recherche

Filtrer par

3141 résultats

Rappel de recherche : Recherche : ville Modifier les filtres

Exporter les résultats sélectionnés

Sélectionner tous les résultats de la page

  • Notice détaillée

    Titre :

    Frontières entre le Brésil et la Guyane française : second mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio-de-Janeiro le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome premier

    Edition :

    Imprimerie Staempfli & Cie

    Lieu :

    Berne

    Date :

    1899

    Titre d'ensemble :

    Frontières entre le Brésil et la Guyane française

    Type :

    Livre

    Résumé :

    Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.

    Langue :

    Anglais

    Conditions d'utilisation :

    Domaine public

  • Notice détaillée

    Titre :

    Mémoire pour M. de Ferrayre, ancien chevalier de Saint-Louis, appelant, contre les héritiers de M. de Mauret, ancien commandant les milices de la Guadeloupe, intimés : Cour impériale, IIe Chambre, audience du 1er décembre 1813

    Edition :

    Imp. P. Gueffier

    Lieu :

    Paris

    Date :

    1813

    Type :

    Livre - Pièce judiciaire

    Langue :

    Français

    Mots-clés :

    Procès

    -

    Droit

    -

    Guadeloupe

    -

    19e siècle

    Conditions d'utilisation :

    Domaine public

Save search

The label for the saved search.
The interval in which you want to receive notifications of new results for this saved search.

Recherche

25510 documents en libre accès
Trier par
3141 résultats 183 / 315