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Notice détaillée
Titre :
Lettre adressée à M. le rédacteur en chef de la Gazette des tribunaux
Auteur :
Angot des Rotours, Jules (1773-1844)Edition :
Auguste Auffray, Firmin Didot Frères
Lieu :
Paris
Date :
1832
Titre d'ensemble :
Pétition à la chambre des députés
Type :
Livre - Lettre
Résumé :
"Au crayon sur la couverture : "Guadeloupe 1832"
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrest de la cour de parlement, qui condamne un Imprimé ayant pour titre : Lettre d’un Religieux Bénédiction de la Congrégation de Saint Maur, à un Magistrat, sur la Triennalité des Supérieurs de cette même Congrégation, à être lacéré & brûlé par l’Exécuteur de la haute-Justice
Date :
1763
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Maître, me pardonnerez-vous jamais
Auteur :
Maran, René (1887-1960)Extrait de :
Fonds René Maran
Type :
Document d'archives
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Sous droits
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Déclaration du Roi pour la police des Noirs, donnée à Versailles, le 9 août 1777
Edition :
imprimerie du Roi
Lieu :
Lyon
Date :
1777
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L'Assemblée coloniale de la partie française de Saint-Domingue, aux quatre-vingt trois départemens de la France, aux places de commerce, et aux manufactures de la métropole
Edition :
Imprimerie de la Société typographique des trois amis
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Le calvaire d'un innocent ; n° 87
Auteur :
D'Arzac, JulesEdition :
Librairie moderne
Lieu :
Paris
Date :
1931
Type :
Livre - Roman & nouvelle
Résumé :
Roman feuilleton relatant l'affaire Dreyfus, publié de 1931 à 1933, en fascicule hebdomaire (162 n° de 32 pages, soit 5184 pages)
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lois de la colonie française de Saint-Domingue
Auteur :
Toussaint Louverture (1743-1803)Edition :
P. Roux
Lieu :
Cap-Haïtien
Date :
1800
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Déclaration du Roi, pour la police des Noirs : donnée à Versailles le neuf août 1777 : registrée en parlement le 27 août 1777
Edition :
chez P. G. Simon, Imprimeur du Parlement
Lieu :
Paris
Date :
1777
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Guadeloupe et Martinique : un survol sociolinguistique
Auteur :
Bernabé, Jean (1942-2017)Date :
14 juin 2007
Type :
Document d'archives - Article, conférence
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Sous droits
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Suite de la correspondance de Monsieur le Gouverneur général. Lettre de l'Assemblée provinciale permanente du Nord de St Domingue, à M. le Gouverneur Général
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
