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  • Notice détaillée

    Titre :

    Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent : suivies 1°. D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies : 2°. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les moeurs des habitans de la partie françoise de Saint-Domingue ; 3°. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie ; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Tome second, Comprenant les loix et constitutions depuis 1704 jusqu'en 1721 inclusivement

    Edition :

    chez l'auteur, Mequignon, Moutard

    Lieu :

    Paris

    Date :

    1785

    Type :

    Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel

    Résumé :

    Le 6e et dernier volume, imprimé pendant la période révolutionnaire, est manquant

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    Domaine public

  • Notice détaillée

    Titre :

    Mémoire pour Madame Marie-Anne-Zélie de Tessière de Bellecize, épouse Mourié, dûment assistée et autorisée, demanderesse, en restitution de la valeur de divers esclaves et en 20 000 francs à titre de dommage - intérêts pour DOL et fraude, contre le Sieur Pierre-Antoine Mirat. produit devant le Tribunal Civil de première instance de la Guyane française

    Edition :

    Imprimerie du Gouvernement

    Date :

    1846

    Type :

    Livre - Pièce judiciaire

    Langue :

    Anglais

    Conditions d'utilisation :

    Domaine public

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