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Notice détaillée
Titre :
Lettre de M. de Mirbeck, commissaire national-civil, délégué par le Roi aux Isles françoises de l'Amérique sous le vent, à M. de la Coste, ministre de la Marine
Edition :
imprimerie de Clousier
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
[Grimari. Lettre de René Maran à Charles Barrailley]
Auteur :
Maran, René (1887-1960)Date :
03 mars 1914
Extrait de :
Fonds René Maran
Type :
Document d'archives - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Sous droits
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre de G. Foissy, administrateur de la SNEAV, à M. le chef de service des mines de la Guyane française [état 2]. 6 janvier 1951
Date :
06 janvier 1951
Extrait de :
Archives de la société minière Auplata
Type :
Document d'archives - Lettre
Description :
Courrier de l'administrateur de la Société Nouvelle de Saint-Elie & Adieu Vat (SNEAV) dressant le bilan de l'exploitation de la mine de Saint-Elie au cours de l'année 1950. Manquent les plans des chantiers supposés être annexés au courrier.
Ressources liées :
Lettre de G. Foissy, administrateur de la SNEAV, à M. le chef de service des mines de la Guyane française. [état 1]. 6 janvier 1951
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes du Roi, concernant l'administration d'une portion des Biens de la Compagnie & Société des Jésuites,
Edition :
[s.n.]
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Arrest de la cour du parlement, qui condamne Jacques Ringuet, Prêtre du Diocèse de Cambray, à faire amende honorable au-devant de la principale porte de l'Eglise de Notre-Dame, devant celle du Palais des Tuileries & devant celle de l'Hôtel de Ville, & à être pendu en Place de Greve, pour avoir tenu des propos séditieux & fanatiques contre le Roi, le Parlement & l'Etat
Date :
1762
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 14 février 1793, l'an second de la République françoise, relatif à l'administration civile de la marine dans les colonies
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Détail des accidens arrivés à Chef-Boutonne, & de quatorze Paroisses circonvoisines, de l'Election de Niort, qui ont subi le même sort
Edition :
[s.n.]
Lieu :
Niort
Date :
1787
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi qui ordonne que d'ici au 15 Septembre, les Commissaires de la Trésorerie et les différens Ordonnateurs de la dépense publique, rendront un compte détaillé de toutes les recettes et dépenses, depuis le 1er Mai 1789, jusqu'au 1er Septembre 1791 ; que le Trésorier de la Caisse de l'extraordinaire rendra également compte des différentes sommes d'assignats à lui délivrées depuis leur émission, enfin qu'il sera fait un état de la dette et des revenus publics.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du Roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas officiers, soldats & tambours des compagnies de cannoniers-bombardiers des Isles du vent & sous le vent : du 1er mai 1775
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1775
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Eschasseriaux aîné, sur l'organisation de la trésorerie & de la comptabilité dans les colonies, au nom de la commission chargée de cet objet : séance du 23 brumaire an 6
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
