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Notice détaillée
Titre :
Rapport présenté par les administrateurs et le comité de surveillance, à l'assemblée générale des actionnaires du 16 mars 1953 : sur les comptes de l'exercice 1951-1952 - Usine de la Basse-Pointe
Auteur :
Usine de Basse-Pointe (Martinique)Edition :
Imprimerie Bezaudin
Date :
1953
Titre d'ensemble :
Rapports de l'usine de Basse-Pointe
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Rapports : excercices et comptabilité d'usine
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport présenté à l'Assemblée Générale des actionnaires du lundi 20 juillet 1953 : sur les comptes de l'exercice 1951-1952, par l'administrateur et les commissaires aux comptes - Usine du François
Auteur :
Usine du François (Martinique)Edition :
Imp. du courrier
Date :
1953
Titre d'ensemble :
Rapports de l'usine du François
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Rapports : excercices et comptabilité d'usine
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport présenté à l'assemblée générale des actionnaires du 30 décembre 1950 : sur les comptes de l'exercice 1948-1949 - Usine du Petit-Bourg
Edition :
Imprimerie Bezaudin
Date :
1949
Titre d'ensemble :
Rapports de l'usine de Petit-Bourg
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Rapports : excercices et comptabilité d'usine
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapports présentés par les administrateurs et comité de surveillance, à l'assemblée générale des actionnaires du 17 mars 1952 : sur les comptes de l'exercice 1950-1951- Usine de la Basse-Pointe
Auteur :
Usine de Basse-Pointe (Martinique)Edition :
Imprimerie Bezaudin
Date :
1952
Titre d'ensemble :
Rapports de l'usine de Basse-Pointe
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Rapports : excercices et comptabilité d'usine
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre du Roi aux archêveques et évêques de son royaume : à Versailles ce 2 septembre 1789
Edition :
chez Cappon-Mesnier
Lieu :
La Rochelle
Date :
1789
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion d'Eschasseriaux aîné, sur les colonies : séance du 3 vendémiaire an 6
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Bulletin des lois. N°1272
Extrait de :
Bulletin des lois
Type :
Numéro de revue
Résumé :
Contient plusieurs ordonnances royales relatives, l'une, au remplacement provisoire des présidents des cours royales aux colonies (20 janvier 1846), les autres à l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Martinique et à la Guadeloupe (10 octobre 1829 et 11 avril 1830) et à la Guyane française (11 avril 1830).
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Pétition faite à l'Assemblée nationale, le 22 janvier 1792
Edition :
Imprimerie du Journal des colonies
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Adresse des membres de l'assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, séante à Paris. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du soir, 13 octobre 1790
Auteur :
Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Baudouin
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Arrest de la cour de parlement, portant suppression des Editions contrefaites à Lyon, tant des Assertions in-12, & in-4°, que des Arrêts du 6 Août 1762, défigurés par des omissions & autres fautes grossieres, comme Contraires aux Arrêts & Réglemens
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
