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Notice détaillée
Titre :
Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue
Edition :
G. Decombaz et cie
Date :
1791
Nombre de pages :
4
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 63883
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue
Edition :
G. Decombaz et cie
Date :
1791
Nombre de pages :
4
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 63882
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Correspondance de M. le Général avec l'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue, à laquelle on a ajouté les délibérations prises par les assemblées provinciales du Sud et de celle du Nord de Saint-Domingue, ainsi que la motion faite à l'occasion du décret national du 8 mars dernier, concernant les colonies françaises de l'Amérique
Edition :
Bergeret
Lieu :
Bordeaux
Date :
1790
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours sur la colonie de St-Domingue prononcé à l'Assemblée nationale le 24 mars 1792
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Dissertation sur la fièvre jaune observée dans les Antille : présentée et soutenue à la Faculté de médecine de Paris, le 30 novembre 1824
Contributeur :
École de médecine de ParisEdition :
Imprimerie de Didot jeune
Lieu :
Paris
Date :
1824
Type :
Livre
Résumé :
"Document inclus dans un recueil. La page de titre du recueil porte la mention "séries de propositions sur la nature et le traitement des loupes et sur les fractures en général"."
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Délibération des quatre Comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture et commerce et des colonies : du 12 septembre 1791
Auteur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des coloniesEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Journal de Saint-Domingue. Février 1767
Date :
février 1767
Extrait de :
Journal de Saint-Domingue
Type :
Numéro de revue
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament les assemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies, et sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics : prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791
Auteur :
Maury, Jean Sifrein (1746-1817)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament lesa ssemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies ; & sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics ; prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791
Auteur :
Maury, Jean Sifrein (1746-1817)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Sentence de la senechaussée de Lyon
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
