Etude historique des actions données au pupille contre son tuteur : droit romain ; La traite des Noirs et les puissances : droit français : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Lévy, Henri (18..-19.. ; avocat) Auteurs secondaires : Faculté de droit (Nancy) Édition : Nancy : typogr. G. Crépin-Leblond. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17017 Consulter le document :

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De la condition juridique des esclaves à Rome ; De la condition des serfs dans l'ancien droit français ; Des incapacités absolues de disposer par donation ou par testament d'après le code civil : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Piet, Marcel Auteurs secondaires : Faculté de droit (Toulouse ; 1808-1896) Édition : Toulouse : Privat. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17008 Consulter le document :

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Der Freiheitsprozess im klassischen Altertum : insbesondere der Prozess um Verginia Auteur(s) : Maschke, Richard (1862-1926) Édition : Berlin : R. Gaertners. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse - Jean Jaurès. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17046 Consulter le document :

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De la condition des esclaves en droit romain ; Des empêchements au mariage, des nullités de mariage, des dispenses en droit français : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Duchauffour, A. Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) Édition : Paris : Typographie Lahure. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17007 Consulter le document :

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Le Code noir ou Recueil des réglemens rendus jusqu'à présent : concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline & le commerce des Négres dans les colonies françoises, et les conseils et compagnies établis à ce sujet Auteur(s) : France Édition : Paris : Chez L. Prault. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17095 Consulter le document :

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Les Jésuites condamnés, malgré l'appel à la raison Édition : Bruxelles : [s.n.]. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17090 Consulter le document :

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Causes célèbres, curieuses et intéressantes de toutes les Cours souveraines du Royaume, avec les jugemens qui les ont décidées. Tome CXVIII Auteur(s) : Des Essarts, Nicolas-Toussaint (1744-1810) Auteurs secondaires : Richer, François (1718-1790) Édition : Paris : [s.n]. Résumé : 2 Vol. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17113 Consulter le document :

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Recueil de règlemens concernant le commerce des Isles & colonies françoises de l'Amérique Auteur(s) : France Édition : Paris : chez les Libraires associez. Résumé : In-12° Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17119 Consulter le document :

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Etat général de la population noire ; des manufactures, bestiaux, cultures et des denrées exportées en France de chaque canton de la colonie de Saint-Domingue partie française du 1 janvier au 31 décembre de la même année, établi dans le compte des Finances, rendu par M. Barbé de Marbois, intendant, et déposé au contrôle de la marine au Port-au-Prince le 14 juillet 1789 Auteur(s) : Barbé de Marbois, François (1745-1837) Année de publication : Résumé : Mention coin supérieur droit : n°XIX Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19011 Consulter le document :

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Annales du Conseil souverain de la Martinique, ou tableau historique du gouvernement de cette colonie, depuis son premier établissement jusqu'à nos jours. Auquel on a joint l'analyse raisonnée des loix qu'y ont été publiées, avec des réflexions sur l'utilité ou l'insuffisance de chacune de ces loix en particulier, tome I Édition : Bergerac : J-B. Puynesge. Résumé : Table des matières à la fin du tome 2 Siècle(s) traité(s) : 15 16 Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19054 Consulter le document :

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Annales du Conseil souverain de la Martinique, ou tableau historique du gouvernement de cette colonie, depuis son premier établissement jusqu'à nos jours. Auquel on a joint l'analyse raisonnée des loix qu'y ont été publiées, avec des réflexions sur l'utilité ou l'insuffisance de chacune de ces loix en particulier, tome II Édition : Bergerac : J-B. Puynesge. Résumé : Table des matières à la fin du tome 2 Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19055 Consulter le document :

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Lettre d'un Martiniquais à M. Petit sur son ouvrage intitulé : Droit public ou Gouvernement des colonies françoises Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19030 Consulter le document :

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Edits et ordonnances du Roi, concernant l'administration générale et particulière de la justice aux isles sous le vent Auteur(s) : Louis XV (roi de France ; 1710-1774) Année de publication : Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19059 Consulter le document :

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Du régime des terres et de la condition des personnes aux Antilles françaises avant 1789 Auteur(s) : Baguet, Henri (18..-19..) Édition : Paris : Imprimerie Panvert. Résumé : Thèse pour le Doctorat Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11079 Consulter le document :

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Traité de droit colonial. Tome I Auteur(s) : Dareste de La Chavanne, Pierre-Rodolphe (1851-1937) Auteurs secondaires : Matter, Paul (1865-1938) Édition : Paris : [s.n.]. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11214 Consulter le document :

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Traité de législation coloniale. Première partie Auteur(s) : Dislere, Paul (1840-1928) Auteurs secondaires : Duchêne, Albert (1866-1948) Édition : Paris : Paul Dupont. Résumé : Troisième édition Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11210 Consulter le document :

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Code de procédure civile adapté à la Guyane Française Édition : Cayenne : [s.n.] ; Cayenne : [s.n.]. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11049 Consulter le document :

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Traité de droit colonial. Tome II Auteur(s) : Dareste de La Chavanne, Pierre-Rodolphe (1851-1937) Auteurs secondaires : Matter, Paul (1865-1938) Édition : Paris : [s.n.]. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11213 Consulter le document :

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Traité de législation coloniale. Deuxième partie Auteur(s) : Dislere, Paul (1840-1928) Auteurs secondaires : Morel, Jean Victor Alfred (1858-1...) Édition : Paris : Paul Dupont. Résumé : Troisième édition Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11211 Consulter le document :

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Code de la Guyane française. Deuxième partie, Depuis la reprise de possession par la France, en novembre 1817. Tome premier Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du Roi. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11124 Consulter le document :

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