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Nombre de mots: Droit: 40

Les tentatives de réglementation du pouvoir domestique de correction sur les esclaves en Guyane Française

Auteur(s) : Charlin, Frédéric
Édition
: SAAHG : Société des Amis des Archives de l'Histoire de la Guyane ; APHGG : Association des Professeurs d'Histoire-Géographie de Guyane.
Extrait de : "La Guyane au temps de l'esclavage : discours, pratiques et représentations, XVIIe - XIXe siècles" : Colloque international de Cayenne, les 16-19 novembre 2010. Université des Antilles et de la Guyane
Description : La justice domestique et la justice publique sont dissociées sous l'ancien régime : l'esclave à un devoir d'obéissance et le maître à la possibilité de châtiment mais pas celui de mise à mort. Peu à peu, se pose la question de la limitation des abus domestiques, propre à la sphère privée". Le code noir donne alors aux esclaves le droit de plainte, pertinent mais très utopique dans son application. Au début du XIXe siècle, l'état ne peut laisser aux mains d'individus privés, la possibilité de sanctionner, même dans le cadre de l'esclavage. Les peines domestiques deviennent alors des sanctions pénales. De plus, la dénaturation du pouvoir domestique, s'accompagne d'obligation domestique comme l'instruction.
Siècle(s) traité(s) : 19 18
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V11054
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La famille esclave et l'article 47 du Code Noir : contribution de la Cour de cassation à l'émergence des droits familiaux chez les esclaves des colonies françaises d'Amérique avant l'abolition de 1848

Auteur(s) : Tanger, Margaret
Édition
: Université des Antilles et de la Guyane. Institut d'études judiciaires ; IDHM : Institut des Droits de l'Homme de la Martinique.
Description : Exposé des différents cas particuliers d'affranchissements posant problèmes en raison d'un article du code noir garantissant l'indivisibilité familiale. Ils ont par la suite permis d'élaborer une jurisprudence plus ou moins favorable en fonction des différentes cours de jugement.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Université des Antilles et de la Guyane. Service commun de la documentation
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/HASH0120d75f84f2339195646c2d
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Les représentations du Noir dans le droit et les débats d'idées du XVIIe siècle au début du XXe

Auteur(s) : Niort, Jean-François Chappey, Jean-Luc
Auteurs secondaires : Dorigny, Marcel
Édition
: DPLSH : Département Pluridisciplinaire de Lettres, Langues et Sciences humaines ; CRILLASH : Centre de Recherches Interdisciplinaires en Lettres, Langues, Arts et Sciences Humaines ; Mémorial ACTe ; G.R.R.E.A. 17/18 : Groupe de Recherches sur les Représentations Européennes de l'Afrique aux XVIIe et XVIIIe siècles ; UMS 622 : Institut d'histoire de la Révolution française ; Université des Antilles et de la Guyane.
Extrait de : "Les représentations du Noir dans la littérature, l'histoire et les arts européens et américains des XVIIIe, XIXe et début XXe siècle" : Colloque pluridisciplinaire, les 27 - 28 février et 1er et 2 mars 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Débat entre les intervenants et le public sur "Les représentations du Noir dans le droit et les débats d'idées du XVIIe siècle au début du XXe".
Siècle(s) traité(s) : 17 18 19
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13077
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Les zones de droits d'usage (ZDU) des communautés traditionnelles et la problématique foncière en Guyane

Auteur(s) : Calmont, André
Édition
: Université des Antilles et de la Guyane ; APHGG : Association des Professeurs d'Histoire-Géographie de Guyane ; AIHP-GEODE : Archéologie Industrielle, Histoire, Patrimoine/Géographie- Développement Environnement de la Caraïbe ; A.P.F.OM : Association des Peuples des Fleuves Oyapock-Maroni .
Extrait de : "Les Marronages et leurs productions sociales, culturelles, dans les Guyanes et le bassin caribéen du XVIIème au XXème siècle bilans et perspectives de recherche" : Colloque pluridisciplinaire, les 18-21 novembre 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Colloque « Les marronnages et leurs productions sociales, culturelles dans les Guyanes et le bassin caribéen du XVIIème au XXème siècles : bilans et perspectives de recherche ; rapports de force, dynamiques interculturelles durant le marronnage et problématique foncière. »
Siècle(s) traité(s) : 18 19 20
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V14294
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Putting tribal policy into practice : conserving Maroon ancestral land

Auteur(s) : White, Cheryl
Édition
: Conseil général de la Martinique ; Université des Antilles et de la Guyane. Faculté des lettres et sciences humaine ; Musée Départemental d'Archéologie Précolombienne et de la Préhistoire ; Association Ouacabou ; AIAC : Association Internationale d'Archéologie de la Caraïbe.
Extrait de : 24e Congrès International de l'Association Internationale d'Archéologie de la Caraïbe, 24 au 29 juillet 2011. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Cheryl White présente son étude sur la conservation des terres ancestrales des marrons au Surinam. Les marrons vivent principalement de l'agriculture de subsistance, de la chasse et de la pêche. En 2007, la Cour Interaméricaine des Droits de l'Homme (CIDH) présente une résolution contre le gouvernement du Surinam sur le cas du peuple Saramaka. La CIDH est en faveur de la gestion de l'identité socioculturelle des Marrons. Comment articuler les directives politiques intégrant les Marrons au témoignage oral, à la recherche ethnographique contemporaine, à la recherche archéologique, aux connaissances ethno médicinale et la préservation des actifs incorporels culturelle ? Comment identifier, enquêter, délimiter, vérifier, cataloguer, diffuser et institutionnaliser la culture matérielle pour la préservation des terres ancestrales Marrons et les intérêts du gouvernement du Surinam ?
Siècle(s) traité(s) : 20 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V12052
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Les communautés marronnes de Curaçao au Vénézuela

Auteur(s) : Rupert, Linda
Édition
: APHGG : Association des Professeurs d'Histoire-Géographie de Guyane ; AIHP-GEODE : Archéologie Industrielle, Histoire, Patrimoine/Géographie- Développement Environnement de la Caraïbe ; Université des Antilles et de la Guyane.
Extrait de : "Les Marronages et leurs productions sociales, culturelles, dans les Guyanes et le bassin caribéen du XVIIème au XXème siècle bilans et perspectives de recherche" : Colloque pluridisciplinaire, les 18-21 novembre 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Les marronnages et leurs productions sociales, culturelles dans les Guyanes et le bassin caribéen du XVIIème siècle au XXè siècle : bilans et perspectives de recherche : modalités de la fuite et de la résistance (XVIIe ? XVIIIe siècles).
Siècle(s) traité(s) : 17 18
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V14268
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Les représentations du Noir dans le droit et les débats d'idées du XVIIe siècle au début du XXe : débat 2

Auteur(s) : Dumont, Jacques Viard, Bruno
Auteurs secondaires : Dorigny, Marcel
Édition
: DPLSH : Département Pluridisciplinaire de Lettres, Langues et Sciences humaines ; CRILLASH : Centre de Recherches Interdisciplinaires en Lettres, Langues, Arts et Sciences Humaines ; Mémorial ACTe ; G.R.R.E.A. 17/18 : Groupe de Recherches sur les Représentations Européennes de l'Afrique aux XVIIe et XVIIIe siècles ; UMS 622 : Institut d'histoire de la Révolution française ; Université des Antilles et de la Guyane.
Extrait de : "Les représentations du Noir dans la littérature, l'histoire et les arts européens et américains des XVIIIe, XIXe et début XXe siècle" : Colloque pluridisciplinaire, les 27 - 28 février et 1er et 2 mars 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Deuxième débat entre les intervenants et le public sur "Les représentations du Noir dans le droit et les débats d'idées du XVIIe siècle au début du XXe".
Siècle(s) traité(s) : 20
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13080
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Esclavage, servage et engagisme : essai de comparaison juridique

Auteur(s) : Destouches, Didier
Édition
: Pôle Universitaire de la Guadeloupe ; CAGI : Centre d'Analyse Géopolitique et Internationale ; LES AMIS DU Mémorial ACTe ; CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe ; GREHDIOM : Groupe de Recherches en Histoire du droit et des Institutions d'Outre-Mer ; Région Guadeloupe ; IDHM : Institut des Droits de l'Homme de la Martinique ; Ville de Pointe-A-Pitre.
Extrait de : "Esclavage, Traite et Exploitation des êtres humains au regard du droit" : Colloque scientifique, les 28-30 mai 2015.
Description : M. Destouches nous présente une étude sur "l'Esclavage, servage et engagisme : essai de comparaison juridique". Une approche à partir de plusieurs hypothèses dans l'histoire du droit : la diversité juridique dans l'asservissement et la différence juridique au-delà de l'asservissement à partir du statut de l'engagé.
Siècle(s) traité(s) : 17 18
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15273
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Actualité juridique de l'esclave en France : la question des réparations

Auteur(s) : Facorat-Gaspard, Brigitte
Auteurs secondaires : Niort, Jean-François
Édition
: GREHDIOM : Groupe de Recherches en Histoire du droit et des Institutions d'Outre-Mer ; Mémorial ACTe ; CAGI : Centre d'Analyse Géopolitique et Internationale ; CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe ; CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique.
Extrait de : "Grand séminaire d'histoire des Outre mers : "Résistances, rébellions, révoltes et révolutions, Océan Indien, Antilles, France (1750-1850)", les 3-8 février 2014. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Mme Brigitte Facorat-Gaspard nous propose une étude très intéressante sur la question des réparations en France, tout en faisant un parallèle avec les États-Unis et les États Africains. Plusieurs problématiques se posent : Pourquoi la question des réparations est-elle relancée aujourd'hui en France ? Quels types de réparations (réparation morale, culturelle, symbolique, politique, juridique... )? Pourquoi ? dans quelles mesures, Comment indemniser ? Les différents mouvements de réparations, la loi du 10 mai 2001 (France), la notion du devoir de mémoire ... Un débat suit son intervention.
Siècle(s) traité(s) : 19 20 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15021
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Révoltes et citoyennetés coloniales sous le Consulat et le Second Empire : la constitution Louverturienne de 1801 et la constitution algérienne de 1865 et 1870

Auteur(s) : Urban, Yerri
Édition
: CAGI : Centre d'Analyse Géopolitique et Internationale ; CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique ; Mémorial ACTe ; CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe ; GREHDIOM : Groupe de Recherches en Histoire du droit et des Institutions d'Outre-Mer.
Extrait de : "Grand séminaire d'histoire des Outre mers : "Résistances, rébellions, révoltes et révolutions, Océan Indien, Antilles, France (1750-1850)", les 3-8 février 2014. Université des Antilles et de la Guyane
Description : M. Urban nous propose une étude intéressante sur les "Révoltes et citoyennetés coloniales sous le Consulat et le Second Empire : la constitution Louverturienne de 1801 et la constitution algérienne de 1865 et 1870".
Siècle(s) traité(s) : 18 19
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15044
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La Martinique et la Guadeloupe, terres d'immigration et d'émigration

Auteur(s) : Sylaire, Rudolf Giraud, Michel Milia Marie-Luce, Monique Dubost, Isabelle
Auteurs secondaires : Widad, Amra
Édition
: Université des Antilles et de la Guyane. Faculté des lettres et sciences humaine ; Université des Antilles et de la Guyane ; CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe .
Extrait de : "La Martinique et la Guadeloupe, terres d'immigration et d'émigration" : Les jeudis de l'Université, le 20 octobre 2011. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Les jeudis de l'Université nous propose quatre communications portant sur le thème de l'immigration et de l'émigration en Martinique et en Guadeloupe. L'historienne Monique Milia Marie-Luce nous présente : "L'engagement aux Antilles au regard du droit et de l'histoire". Le sociologue Michel Giraud : "L'émigration antillaise: partir, mourir (un peu), renaître (peut-être)". André Calmont, "L'immigration africaine et haïtienne", et Isabelle Dubost : "Entre nécessité et chimère, les "Chinois" et les "Syriens" à la Martinique". Un récit familial mis en scène par Rudolf Sylaire intitulé "L'immigration se raconte" illustre ces communications.
Siècle(s) traité(s) : 19 20
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V12156
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Actualité juridique de l'esclavage en France : l'introduction du crime de réduction en esclavage dans le droit pénal français, lecture d'un parcours législatif

Auteur(s) : Pluen, Olivier
Édition
: CAGI : Centre d'Analyse Géopolitique et Internationale ; Mémorial ACTe ; CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique ; GREHDIOM : Groupe de Recherches en Histoire du droit et des Institutions d'Outre-Mer ; CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe .
Extrait de : "Grand séminaire d'histoire des Outre mers : "Résistances, rébellions, révoltes et révolutions, Océan Indien, Antilles, France (1750-1850)", les 3-8 février 2014. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Olivier Pluen propose une étude sur "L'Actualité juridique de l'esclavage en France : l'introduction du crime de réduction en esclavage dans le droit pénal français, lecture d'un parcours législatif".
Siècle(s) traité(s) : 20 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15019
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Grand séminaire d'histoire des Outre mers : discussion avec le public 3

Auteur(s) : Niort, Jean-François Fuma, Sudel
Auteurs secondaires : Moomou, Jean
Édition
: CAGI : Centre d'Analyse Géopolitique et Internationale ; CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique ; CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe ; Mémorial ACTe ; GREHDIOM : Groupe de Recherches en Histoire du droit et des Institutions d'Outre-Mer.
Extrait de : "Grand séminaire d'histoire des Outre mers : "Résistances, rébellions, révoltes et révolutions, Océan Indien, Antilles, France (1750-1850)", les 3-8 février 2014. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Débat intéressant sur la thématique de la résistance avant et après les abolitions de l'esclavage.
Siècle(s) traité(s) : 18 19
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15042
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Culture et politique des esclaves : de l'émergence d'une conscience politique et d'une opinion publique

Auteur(s) : Landi, Elisabeth
Auteurs secondaires : Auteville, Raymond Boulogne Yang-Ting, Corinne
Édition
: IDHM : Institut des Droits de l'Homme de la Martinique ; Université des Antilles et de la Guyane. Institut d'études judiciaires.
Extrait de : "Cycle des conférences sur les libertés et les droits fondamentaux", le 11 mai 2012. Université des Antilles et de la Guyane
Description : L'institut des Droits de l'Homme de la Martinique a clôturé le cycle des conférences sur les libertés et les droits fondamentaux par une conférence présentée par Mme Élisabeth Landi sur le thème : "Culture politique des esclaves : de l'émergence d'une conscience politique et d'une opinion publique".
Siècle(s) traité(s) : 18 19
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V12199
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Grand séminaire d'histoire des Outre mers : discussion avec le public 2

Auteur(s) : Facorat-Gaspard, Brigitte Pluen, Olivier Mignot, Dominique
Auteurs secondaires : Niort, Jean-François
Édition
: CAGI : Centre d'Analyse Géopolitique et Internationale ; CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique ; CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe ; Mémorial ACTe ; GREHDIOM : Groupe de Recherches en Histoire du droit et des Institutions d'Outre-Mer.
Extrait de : "Grand séminaire d'histoire des Outre mers : "Résistances, rébellions, révoltes et révolutions, Océan Indien, Antilles, France (1750-1850)", les 3-8 février 2014. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Deuxième débat avec la public lors de la 1ère journée du "Grand séminaire d'histoire des Outre Mers.

Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15020
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La figure juridique du Noir à travers l'évolution de la législation coloniale française (XVII-XIXe siècles)

Auteur(s) : Niort, Jean-François
Auteurs secondaires : Dorigny, Marcel
Édition
: CRILLASH : Centre de Recherches Interdisciplinaires en Lettres, Langues, Arts et Sciences Humaines ; DPLSH : Département Pluridisciplinaire de Lettres, Langues et Sciences humaines ; G.R.R.E.A. 17/18 : Groupe de Recherches sur les Représentations Européennes de l'Afrique aux XVIIe et XVIIIe siècles ; UMS 622 : Institut d'histoire de la Révolution française ; Mémorial ACTe ; Université des Antilles et de la Guyane.
Extrait de : "Les représentations du Noir dans la littérature, l'histoire et les arts européens et américains des XVIIIe, XIXe et début XXe siècle" : Colloque pluridisciplinaire, les 27 - 28 février et 1er et 2 mars 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Cette communication présente à grands traits l'évolution de la représentation du Noir dans la législation coloniale française, depuis l'Edit de 1685 jusqu'à la loi Mackau de 1845, tant à travers le statut juridique de l'esclave que celui du libre de couleur. Une attention particulière est portée sur le Code Noir.
Siècle(s) traité(s) : 18 19
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13076
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The lands rights of the indigenous Peoples and descendants of the Maroons in Suriname

Auteur(s) : Van Velthuizen, Tania
Édition
: Université des Antilles et de la Guyane ; APHGG : Association des Professeurs d'Histoire-Géographie de Guyane ; AIHP-GEODE : Archéologie Industrielle, Histoire, Patrimoine/Géographie- Développement Environnement de la Caraïbe.
Extrait de : "Les Marronages et leurs productions sociales, culturelles, dans les Guyanes et le bassin caribéen du XVIIème au XXème siècle bilans et perspectives de recherche" : Colloque pluridisciplinaire, les 18-21 novembre 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Colloque « Les marronnages et leurs productions sociales, culturelles dans les Guyanes et le bassin caribéen du XVIIème au XXème siècles : bilans et perspectives de recherche ; rapports de force, dynamiques interculturelles durant le marronnage et problématique foncière. »
Siècle(s) traité(s) : 20
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V14293
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L'abolition de 1794 : regards croisés des outre mers

Auteur(s) : Adélaïde-Merlande, Jacques Serna, Pierre Noël, Erik Gainot, Bernard Fuma, Sudel Urban, Yerri Thomasson Fredrik Jabot, Hubert
Auteurs secondaires : Niort, Jean-François
Édition
: CAGI : Centre d'Analyse Géopolitique et Internationale ; CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique ; CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe ; Mémorial ACTe ; GREHDIOM : Groupe de Recherches en Histoire du droit et des Institutions d'Outre-Mer.
Extrait de : "Grand séminaire d'histoire des Outre mers : "Résistances, rébellions, révoltes et révolutions, Océan Indien, Antilles, France (1750-1850)", les 3-8 février 2014. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Pour clôturer la journée commémorative du 220ème anniversaire du décret d'abolition de l'esclavage dans les colonies françaises, les intervenants vous propose différents regards sur cette abolition dans les colonies françaises et scandinaves (conséquences juridiques, politiques, économiques, sociales ...).
Siècle(s) traité(s) : 18
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15026
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L'impact théorique et pratique du décret et sa prospérité (1794-1802-1848)

Auteur(s) : Régent, Frédéric Noël, Erik Thomasson Fredrik Destouches, Didier Bélénus, René Urban, Yerri
Auteurs secondaires : Niort, Jean-François
Édition
: CAGI : Centre d'Analyse Géopolitique et Internationale ; CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique ; CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe ; Mémorial ACTe ; GREHDIOM : Groupe de Recherches en Histoire du droit et des Institutions d'Outre-Mer.
Extrait de : "Grand séminaire d'histoire des Outre mers : "Résistances, rébellions, révoltes et révolutions, Océan Indien, Antilles, France (1750-1850)", les 3-8 février 2014. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Les différents intervenants nous présentent l'impact théorique et pratique du décret et sa prospérité (1794-1802-1848) en Martinique, en Guadeloupe et en Guyane.
Siècle(s) traité(s) : 18 19
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15024
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Actualité juridique et philosophique de l'Abolition de 1794 et de sa commémoration

Auteur(s) : Pluen, Olivier Facorat-Gaspard, Brigitte Dahomay, Jacky Jabot, Hubert Quiko, Jean-Paul
Auteurs secondaires : Niort, Jean-François
Édition
: CAGI : Centre d'Analyse Géopolitique et Internationale ; CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique ; CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe ; GREHDIOM : Groupe de Recherches en Histoire du droit et des Institutions d'Outre-Mer ; Mémorial ACTe.
Extrait de : "Grand séminaire d'histoire des Outre mers : "Résistances, rébellions, révoltes et révolutions, Océan Indien, Antilles, France (1750-1850)", les 3-8 février 2014. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Cette dernière table ronde vous propose de développer le contexte juridique et philosophique de l'Abolition de 1794 et de sa commémoration. Un débat suit cette table ronde.
Siècle(s) traité(s) : 18 20 21
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15025
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