Résultats pour la recherche : Administration judiciaire
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Nombre de mots: judiciaire: 5, Administration: 169

Administration des successions et biens vacants à la Martinique, à la Guadeloupe, à la Réunion, à la Guyane et au Sénégal

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: Paris : Imprimerie impériale.
Résumé : Plusieurs formulaires en fin de volume
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17018
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Ordonnance du roi concernant l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à l'île de la Martinique et à l'île de la Guadeloupe et ses dépendances

Auteur(s) : Charles X (roi de France ; 1757-1836) France
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Résumé : Présence d'un ex-libris sur le contre-plat, exemplaire sur papier velin, relié
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Fondation Clément
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FCL15002
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Observations sur l'organisation judiciaire des colonies

Auteur(s) : Hardouin Duverne, J.-M. (17..-18.. ; avocat)
Édition
: Paris : Imprimerie de E. Brière.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11220
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