La famille esclave et l'article 47 du Code Noir : contribution de la Cour de cassation à l'émergence des droits familiaux chez les esclaves des colonies françaises d'Amérique avant l'abolition de 1848 Auteur(s) : Tanger, Margaret Édition : Université des Antilles et de la Guyane. Institut d'études judiciaires ; IDHM : Institut des Droits de l'Homme de la Martinique. Description : Exposé des différents cas particuliers d'affranchissements posant problèmes en raison d'un article du code noir garantissant l'indivisibilité familiale. Ils ont par la suite permis d'élaborer une jurisprudence plus ou moins favorable en fonction des différentes cours de jugement. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Université des Antilles et de la Guyane. Service commun de la documentation Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/HASH0120d75f84f2339195646c2d | Partager |
La famille esclave et l'article 47 du Code Noir : contribution de la Cour de cassation à l'émergence des droits familiaux chez les esclaves des colonies françaises d'Amérique avant l'abolition de 1848. Débat Auteur(s) : Tanger, Margaret Édition : Université des Antilles et de la Guyane. Institut d'études judiciaires ; IDHM : Institut des Droits de l'Homme de la Martinique. Description : Questions du public suite à l'exposé des différents cas particuliers d'affranchissements posant problèmes en raison d'un article du code noir garantissant l'indivisibilité familiale. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Université des Antilles et de la Guyane. Service commun de la documentation Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/HASHcf669e7691e58e45fd6edd | Partager |