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Nombre de mots: constituante: 56, 1789: 58, 1791: 96, Assemblée: 102, nationale: 122, France: 258
 | Motion de M. de Curt, député de la Guadeloupe, au nom des colonies réunies Auteur(s) : Curt, Alexandre Louis de (1752-1804) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : chez Baudouin. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11180 Consulter le document :   | Partager |
 | Loi relative aux colonies : donnée à Paris, le 28 septembre 1791... décret de l'Assemblée nationale du 28 septembre 1791 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Beauvais : Imprimerie P. C. D. Desjardins. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11153 Consulter le document : | Partager |
 | Extrait des procès verbaux de l' Assemblée nationale, relativement à l'état des personnes dans les colonies : imprimé par ordre de l' Assemblée nationale Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11141 Consulter le document : | Partager |
 | Loi relative aux membres de la ci-devant Assemblée générale de Saint-Domingue, à ceux du Comité provincial de l'ouest de ladite colonie, & au Sieur Santo-Domingo, commandant le vaisseau le Léopard : donnée à Paris, le 20 juillet 1791 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie royale. Résumé : Document sous forme d'affiche Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11148 Consulter le document : | Partager |
 | Motifs de la motion faite à l'Assemblée nationale, le 4 mars 1791 Auteur(s) : Dillon, Arthur de (1750-1794) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11155 Consulter le document : | Partager |
 | Rapport fait au nom de la section du comité d'agriculture et de commerce chargée par l'Assemblée nationale de l'examen de la réclamation des députés de Saint-Domingue relative à l'approvisionnement de l'Isle Auteur(s) : Gillet de La Jaqueminière, Louis Charles (1752-1836) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : chez Baudouin. Résumé : Comité d'agriculture et de commerce Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11200 Consulter le document : | Partager |
 | Adresse des membres de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, séante à Paris : séance du soir, 13 octobre 1790 : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Baudouin. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11191 Consulter le document : | Partager |
 | Sur la question des gens de couleur : le 11 mai 1791 Auteur(s) : Roume, Philippe-Rose (1743-1804) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : : . Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11151 Consulter le document : | Partager |
 | Rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les colonies, au nom des comités de constitution, de marine, d' agriculture, de commerce et des colonies, le 23 septembre 1791 Auteur(s) : Barnave, Antoine (1761-1793) France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Résumé : Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11224 Consulter le document : | Partager |
 | Décrets de l'Assemblée Nationale concernant les colonies ; suivis d'une instruction pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l'Isle-à-Vaches : du 8 mars 1790 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11196 Consulter le document : | Partager |
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