Opinion sur les mesures provisoires relatives aux Colonies ; prononcée à la Séance du 7 Décembre 1791 Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-15 Consulter le document :

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Liquidation d'indemnité, 1846-1847 pour les colons de St Domingue exploits d'huissier Édition :  : . Résumé : Date : [185.] Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16015-2 Consulter le document :

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Rapport de M. Barnave sur les colonies, et décret rendu sur cette affaire par l'Assemblée Constituante, le 28 Septembre 1791; sanctionné par le Roi le 29 du même mois Auteur(s) : Barnave, Antoine (1761-1793) Édition : Paris : Imprimerie de la Feuille du jour. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-12 Consulter le document :

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Réponse de la Chambre de commerce de La Rochelle, à un Mémoire qui a pour titre : Sur l'étendue & les bornes des loix prohibitives du commerce étranger dans les colonies Auteur(s) : Chambre de commerce et d'industrie (La Rochelle) Édition :  : . Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16008 Consulter le document :

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Décret impérial n°451 qui fixe l'époque jusqu'à laquelle il sera sursis à toutes poursuites pour le paiement de créances antérieures à 1792 et relatives à St.-Domingue : de notre camp impérial de Tilsit, le 20 juin 1807 Auteur(s) : France Napoléon 1er (empereur des Français ; 1769-1821) Auteurs secondaires : Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de) Édition : Paris : chez Rondonneau, au dépôt des lois. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16017-3 Consulter le document :

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Précis historique des derniers évènemens de la partie de l'est de Saint-Domingue, depuis le 10 août 1808 jusqu'à la capitulation de Santo-Domingo : avec des notes historiques, politiques et statistiques sur cette partie ; des réflexions sur l'Amérique septentrionale et des considérations sur l'Amérique méridionale, et sur la restauration de Saint-Domingue Auteur(s) : Guillermin de Montpinay, Gilbert Édition : Paris : Arthus Bertrand. Résumé : portrait du général Ferrand, planche et plan Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16053 Consulter le document :

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Point de vue sur les suites que doit avoir la rupture, par les Anglois, de la négociation de la France & de l'Angleterre ; depuis le 26 mars jusqu'au 20 septembre 1761, ou Lettre à M. ***, banquier à Bourdeaux Auteur(s) : Butel-Dumont, Georges-Marie (1725-1788) Édition : Amsterdam : [s.n.]. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16120-12 Consulter le document :

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Ordonnance du Roi, pour donner une nouvelle forme aux troupes nationales de Cayenne, et qui règle les hautes-payes, tant des bas officiers & soldats desdites troupes, que ceux des compagnies entretenues à Saint-Pierre & Miquelon, & à Gorée : du 8 août 1775 Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16108-10 Consulter le document :

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Lettres patentes du Roi, concernant la poursuite des biens de la Société & Compagnie des Jésuites qui sont dans les colonies françoises : données à Versailles le 3 Juin 1763 Auteur(s) : Louis XV (roi de France ; 1710-1774) Auteurs secondaires : France. Parlement de Paris Édition : Paris : chez P. G. Simon, Imprimeur du Parlement. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16099-2 Consulter le document :

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Ordonnance du Roi, pour régler le traitement des troupes du corps-royal de l'artillerie, qui seront employées dans les colonies de l'Amérique : du 28 août 1777 Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16108-23 Consulter le document :

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Rapport sur l'Isle de Cayenne & la Guiane-Française, fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité colonial Auteur(s) : Levavasseur, Léon (1756-1808) Édition : [Paris] : Imprimerie nationale. Résumé : Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale. Colonies, n° 30 Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16093-7 Consulter le document :

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Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament les assemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies, et sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics : prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791 Auteur(s) : Maury, Jean Sifrein (1746-1817) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-3 Consulter le document :

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Discours prononcé par les hommes de couleur, à la barre de l'Assemblée nationale, le 30 mars 1792 Édition : [Paris] : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-21 Consulter le document :

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Moyens proposés a l'Assemblée Nationale pour rétablir, la paix et l'ordre dans les colonies Auteur(s) : Kersaint, Armand Guy (1742-1793) Édition : Paris : Imprimerie du Cercle social. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-24 Consulter le document :

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Liquidation d'indemnité, 1846-1847 pour les colons de St Domingue exploits d'huissier Édition :  : . Résumé : Date : [185.] Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16015-1 Consulter le document :

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Ordonnance, concernant la liberté du commerce pour la partie du sud de Saint-Domingue, du 9 mai 1789 : extrait des registres du Conseil supérieur de Saint-Domingue Édition : Port-au-Prince : chez Bourdon. Résumé : signé : Bonvallet Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16100-14 Consulter le document :

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Loi relative aux colonies, donnée à Paris, le 28 septembre 1791... décret de l'Assemblée nationale du 24 septembre 1791 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Rochefort : J. B. Bonhomme. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16096-9 Consulter le document :

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Ordonnance du Roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas officiers, soldats & tambours des compagnies de cannoniers-bombardiers des Isles du vent & sous le vent : du 1er mai 1775 Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16108-9 Consulter le document :

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Ordonnance du Roi, pour la suppression du corps des officiers d'administration et des écrivains de la Marine : du 27 septembre 1776 Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16108-15 Consulter le document :

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Lettre de M. Louis Monneron, député des Indes Orientales, sur le Décret du 15 Mai 1791, en faveur des hommes libres de couleur Auteur(s) : Monneron, Louis (1742-1805) Édition : Paris : Imprimerie de L. Potier de Lille. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-10 Consulter le document :

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