Résultats pour la recherche : Droit
59 documents satisfont la requête.

Nombre de mots: Droit: 60

Code de la Guyane française. Deuxième partie, Depuis la reprise de possession par la France, en novembre 1817. Tome premier

Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française
Édition
: Cayenne : Imprimerie du Roi.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11124
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Le patois guyanais : essai de systématisation

Auteur(s) : Horth, Auguste (1883-1957)
Édition
: Cayenne : Imprimerie Paul Laporte.
Résumé : Malgré nos recherches, nous n'avons pas pu identifier les ayants-droit de Auguste Horth. Cet ouvrage revêtant une importance particulière pour les créolistes, nous avons pris la décision de le mettre en ligne et invitons les ayants-droit à nous contacter.
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Evêché de Guyane
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11139
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Traité de législation coloniale. Troisième partie

Auteur(s) : Dislere, Paul (1840-1928)
Auteurs secondaires : Duchêne, Albert (1866-1948) Morel, Jean Victor Alfred (1858-1...)
Édition
: Paris : Paul Dupont.
Résumé : Deuxième édition
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11212
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
La crise de la Guadeloupe : ses causes, ses remèdes

Auteur(s) : Blancan, André (1875-19..)
Auteurs secondaires : Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques
Édition
: Paris : Arthur Rousseau.
Résumé : Reproduction d'une thèse de droit. Exemplaire dédicacé par l'auteur
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Fondation Clément
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FCL15021
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus

Traité général du commerce de l'Amérique : contenant l'histoire des découvertes des Européens dans cette partie du monde, son étendue, ses productions. La description & le commerce des Côtes de Guinée, de Malaguete, d'Ivoire, d'Or, de la Barre de Juda, des Royaumes d'Andra, Benin, Loanga, Congo, Angola, la Caffrerie, Cap de Bonne-Espérance, &c. Les moeurs des negres et des esclaves ; l'état des marchandises propres à ce commerce ; les précautions à prendre dans l'achat des esclaves, avec les moyens de les conduire en santé en Amérique. Un traité sur le commerce des grains du Royaume & de l'étranger. Et tous les edits, déclarations, lettres patentes & réglemens concernant les différentes branches de commerce. Tome 1

Auteur(s) : Chambon (17..-17.. ; receveur général des finances)
Édition
: Amsterdam : M.-M. Rey ; Marseille : Jean Mossy.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13139
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Traité général du commerce de l'Amérique : contenant l'histoire des découvertes des Européens dans cette partie du monde, son étendue, ses productions. La description & le commerce des Côtes de Guinée, de Malaguete, d'Ivoire, d'Or, de la Barre de Juda, des Royaumes d'Andra, Benin, Loanga, Congo, Angola, la Caffrerie, Cap de Bonne-Espérance, &c. Les moeurs des negres et des esclaves ; l'état des marchandises propres à ce commerce ; les précautions à prendre dans l'achat des esclaves, avec les moyens de les conduire en santé en Amérique. Un traité sur le commerce des grains du Royaume & de l'étranger. Et tous les edits, déclarations, lettres patentes & réglemens concernant les différentes branches de commerce. Tome 2

Auteur(s) : Chambon (17..-17.. ; receveur général des finances)
Édition
: Amsterdam : M.-M. Rey ; Marseille : Jean Mossy.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13140
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Cause portée devant le tribunal de commerce du département de la Seine, par le cit. Castanet, négociant et habitant au Cap-Français Isle S.-Domingue,contre le cit. Barrillon son associé : question de fidélité sociale

Auteur(s) : Castenet, Denis (17..-18..)
Édition
: Paris : Imprimerie de Renaudière ; Paris : Desenne.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13163
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Bulletin officiel de la marine et du commerce du 24 Messidor, N°1. l'an 2 de la République française une et indivisible. (Du samedi 12 juillet 1794), N° 2. du 29 Messidor, l'an 2 de la République française une et indivisible. (Du jeudi 17 juillet 1794), N

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: Paris : .
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13164
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Loi qui accorde des secours aux enfants des habitants de Saint-Domingue qui se trouvent en France : donnée à Paris, le 18 mai 1792, l'an IV de la Liberté

Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Édition
: Lyon : Imprimerie Aimé Vatar-Delaroche.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13069
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Les Américains réunis à Paris, et ci-devant composant l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13031
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale du 2 novembre 1792, l'an premier de la République françoise : payement des traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue, sur le Trésor public

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13068
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Rapport sur l'assemblée électorale du département de la Corrèze, séance du 26 floréal an 7

Auteur(s) : Boisrond Jeune, Louis François (1753-1800)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13028
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Décrets de l'Assemblée Nationale concernant les colonies ; suivis d'une instruction pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l'Isle-à-Vaches : du 8 mars 1790

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13052
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale du 6 mars 1793, l'an second de la République françoise, qui approuve les mesures prises par les commissaires nationaux Polverel & Santhonax dans la colonie de Saint-Domingue

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13070
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Rapport fait au nom du comité de législation

Auteur(s) : Beauchamp, Joseph (1761-1842)
Auteurs secondaires : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Résumé : Comité de législation
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13032
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Rapport fait à l'Assemblée nationale le 8 mars 1790 au nom du Comité des colonies

Auteur(s) : Barnave, Antoine (1761-1793)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Résumé : Comité des colonies.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13133
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Les négocians de France, intéressés au commerce de la Guadeloupe, au corps législatif

Édition
: Paris : Imprimerie de Pougin.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11163
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
Bulletin de la Solidarité Coloniale.Huitième Année. Nouvelle série. N° 11. Octobre 1910. I. Partie administrative : approbation des statuts, composition de la société, procès verbal de la réunion du Conseil central du 8 juillet 1919. Eératum. II. Pour la solidarité et par la solidarité. III. Informations : Paris-Jardins, les tabacs coloniaux, Ecole de droit de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, l'Aviation à Madagascar, Guadeloupe, A la salle Rudy, Nos fêtes d'hiver, A nos correspondants, Diner mensuel, Nécrologie, Mariage, Renseignements postaux.

Édition
: Paris : .
Résumé : . Société fondée le 3 Décembre 1898. Approuvée comme Société de secours mutuels par Arrêté ministériel du 3 septembre 1907
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11190
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus
La Martinique républicaine à la France républicaine

Auteur(s) : Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen. Section martiniquaise (Fort-de-France)
Édition
: Fort-de-France : Imprimerie de la France coloniale.
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11237
Consulter le document : Télécharger le document
Partager

| Plus