Résultats pour la recherche : Saint-Domingue
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Nombre de mots: Domingue: 102, Saint: 242

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui déclare le sieur Fournier, habitant de Saint-Domingue, non-recevable & mal fondé dans son opposition à l'arrêt du Conseil d'Etat du roi du 17 février dernier : le déboute en conséquence de toutes ses fins & conclusions ; supprime les requêtes & mémoires dudit sieur Fournier, comme attentatoires au respect dû à l'autorité du roi, contraires à la police de l'imprimerie, injurieux, faux & calomnieux : interdit l'avocat de ses fonctions pour un an, du 28 juillet 1787

Auteur(s) : France. Conseil d'Etat (13..-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13257
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Le voyageur françois ou La connoissance de l'ancien et du nouveau monde. Tome XI

Auteur(s) : La Porte, Joseph de (1714-1779)
Édition
: Paris : L. Cellot.
Résumé : 4eme ed.
Siècle(s) traité(s) : 18 17 16
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13206
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Tratado definitivo de paz concluido entre el Rey nuestro Senor y la Republica Francesca, firmado en Basilea a 22 de julio de 1795

Auteur(s) : Espagne France
Édition
: Mexico : D. Mariano Joseph de Zuniga y Ontiveros.
Résumé : Par cet accord conclu le 22 juillet 1795, la France se retire de l'Espagne et obtient en contrepartie la partie espagnole de l'île de Saint-Domingue, mettant ainsi, fin au conflit opposant les deux pays.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13271
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Lettre des députés de la province du nord de Saint-Domingue, à messieurs les citoyens des districts du Port-au-Prince. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du 13 octobre 1790

Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16052-2
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Arrêté n°1777 du 23 germinal an XI de la République française, interprétatif de celui du 19 fructidor an X, concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue

Auteur(s) : France Napoléon 1er (empereur des Français ; 1769-1821)
Auteurs secondaires : Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de)
Édition
: Paris : imprimerie du Dépôt des lois.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16017-2
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Pièces justificatives du Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait au nom du Comité colonial : Procès-verbaux, arrêtés, proclamations, etc. de l'Assemblée coloniale de la partie françoise de Saint-Domingue

Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Auteurs secondaires : Tarbé, Charles (1756-1804)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16065-6
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Discours de J. P. Brissot, Député, sur les causes des troubles de Saint-Domingue. Prononcé à la Séance du premier Décembre 1791

Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-6
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Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité colonial, le 29 février 1792

Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Auteurs secondaires : Tarbé, Charles (1756-1804)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Résumé : Troisième partie
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16065-4
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Adresse à l'Assemblée nationale, par les propriétaires de Saint-Domingue, résidans à Paris

Édition
:  : .
Résumé : Comprend la liste des signataires
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-11
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Sur les troubles de Saint-Domingue : d'Angers, le 31 octobre 1792

Auteur(s) : Milscent, Claude (1740-1794)
Édition
: [Paris] : Imprimerie du Patriote françois.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-24
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Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité colonial, le 10 janvier 1792

Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Auteurs secondaires : Tarbé, Charles (1756-1804)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Résumé : Seconde partie
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16065-3
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Rapport sur les troubles de Saint-Domingue fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut public, de législation et de marine, réunis. Tome troisième

Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Résumé : An V-VII : 22 sept. 1797 - 22 sept. 1799
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16051-3
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Arrêté no 1617 relatif aux créances sur les colons de Saint-Domingue, du 19 fructidor an X de la République française

Auteur(s) : France Napoléon 1er (empereur des Français ; 1769-1821)
Auteurs secondaires : Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de)
Édition
: Paris : imprimerie du Dépôt des lois.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16017-1
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Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du sud de Saint-Domingue, et de sa séance du 16 mai 1790

Auteur(s) : Assemblée provinciale du Sud de Saint-Domingue
Édition
: Paris : Baudouin.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16052-4
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Concordat passé entre les citoyens du Port-au-Prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint-Domingue

Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-28
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Continuation des réclamations des anciens propriétaires de St Domingue, réunis à Paris, ou représentés par des fondés de pouvoirs, à Messieurs de la Chambre des députés

Édition
: [Paris] : Imprimerie de Carpentier-Méricourt.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16016
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Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de constitution, présentée à l'assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-8
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Pétition faite à l'Assemblée nationale, le 22 janvier 1792

Édition
: [Paris] : Imprimerie du Journal des colonies.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-18
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Compte sommaire de l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue, rendu à l'Assemblée nationale le 26 mai 1792. [1, Avertissement]

Auteur(s) : Mirbeck, Ignace-Frédéric de (1732-1818)
Édition
: [Paris] : Imprimerie nationale.
Résumé : Ne comprend que l': Avertissement
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-19
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Discours prononcé par le ministre de la Marine à l'Assemblée nationale, le 19 décembre 1791, sur l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Auteur(s) : Bertrand de Moleville, Antoine François (1744-1818)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Édition
: [Paris] : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-14
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