14 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Comment on devient esclave, comment on cesse de l'être en droit romain ; De la communauté légale en droit français : thèse pour le doctorat présentée et soutenue le mercredi 25 avril 1877, à midi
Auteur :
Fouet, GastonContributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
A. Derenne
Lieu :
Paris
Date :
1877
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
De l'impôt des successions à Rome [en] droit romain ; De l'impôt des mutations par décès [en] droit français : étude comparée de la loi du 22 frimaire An VII et de l'ordonnace du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Guyane : thèse pour le doctorat
Auteur :
Butel, PierreContributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
A. Durand et Pedone-Lauriel
Lieu :
Paris
Date :
1893
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
De l'impôt du vingtième sur l'affranchissement des esclaves
Edition :
A. Dupré
Lieu :
Poitiers
Date :
1872
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
De la condition des esclaves en droit romain ; Des empêchements au mariage, des nullités de mariage, des dispenses en droit français : thèse pour le doctorat
Auteur :
Duchauffour, A.Contributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
Typographie Lahure
Lieu :
Paris
Date :
1878
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
De la condition des esclaves en droit romain ; et Des effets du cautionnement en droit français : thèse pour le doctorat
Auteur :
Fouad, Ibrahim Bey (18..-....)Contributeur :
Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)Edition :
Privat
Lieu :
Toulouse
Date :
1877
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
De la condition en matière d'affranchissement [en] droit romain ; Étude historique de la condition légale des esclaves dans les colonies françaises [en] droit français : thèse pour le doctorat soutenue le jeudi 26 mai 1887
Auteur :
Trayer, PaulContributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
Imprimerie de L. Baudoin
Lieu :
Paris
Date :
1887
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
De la condition juridique des esclaves à Rome ; De la condition des serfs dans l'ancien droit français ; Des incapacités absolues de disposer par donation ou par testament d'après le code civil : thèse pour le doctorat
Auteur :
Piet, MarcelContributeur :
Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)Edition :
Privat
Lieu :
Toulouse
Date :
1879
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Des charges imposées par le maître à la liberté concédée à l'esclave en droit romain ; Principes de la sanction de l'obligation d'emploi ou de remploi des biens de la femme marièe en droit français : thèse pour le doctorat soutenue le samedi 14 juin 1890, à 4 heures
Auteur :
Astoul, Charles (1863-1929)Contributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
Typographie Gaston Née
Lieu :
Paris
Date :
1890
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Du pécule de l'esclave [en] droit romain ; De la condition juridique des commis des marchands [en] droit français : thèse pour le doctorat
Auteur :
Grenier, ÉmileContributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
Imprimerie des écoles Henri Jouve
Lieu :
Paris
Date :
1886
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Du pécule de l'esclave armateur de navires [en] droit romain ; Du règlement des indemnités en matière d'assurances sur corps de navires [en] droit français : thèse pour le doctorat
Auteur :
Ricordeau, Alexis (1861-1931)Contributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
L. Larose et Forcel
Lieu :
Paris
Date :
1886
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
