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Rappel de recherche : Par base : Bibliothèque numérique Manioc | Thématique : Droit | Date : 1848
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Notice détaillée
Titre : Bulletin officiel de la Guyane française. 1848Date : 1848Extrait de : Bulletin officiel de la Guyane françaiseType : Numéro de revueConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
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Notice détaillée
Titre : Le Ministre de la Marine et des Colonies aux Gouverneurs, commissaires généraux et Commissaires de la République dans les Colonies : Dispositions relatives à l'exécution du décret du 3 mai 1848, qui rend applicables aux colonies les lois, etc, sur l'inscription maritimeEdition : Imprimerie du GouvernementLieu : Basse-TerreDate : 1848Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
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Notice détaillée
Titre : Observations sur l'organisation judiciaire des coloniesEdition : Imprimerie de E. BrièreLieu : ParisDate : 1848Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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