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Rappel de recherche : Par base : Bibliothèque numérique Manioc | Thématique : Droit | Langue : Anglais Modifier les filtres
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  • Notice détaillée
    Titre : 46ème colloque annuel de l'Association des historiens de la Caraïbe. Questions - Débat 08
    Intervenant principal : Clermidy, Arnaud (19..-....)
    Edition : Association des historiens de la Caraïbe. Colloque (46 ; 2014 ; Martinique)
    Lieu : Schœlcher
    Date : 13 mai 2014
    Extrait de : 46e colloque de l'Association des historiens de la Caraïbe, du 11 au 15 mai 2014
    Type : Vidéo - Colloque & conférence
    Résumé : Cette session débat vient clôturer la huitième partie du colloque. Une partie consacrée à la gestion de la déviance dans la Caraïbe.
    Langue : Anglais
    Conditions d'utilisation : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
  • Notice détaillée
    Titre : A multi-approach to exploring Suriname's natural ressources based on a full consideration of local tribal commuities
    Intervenant principal : Aviankoi, Erna
    Edition : Institut de droit d'outre-mer (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
    Lieu : Cayenne
    Date : 29 avril 2013
    Extrait de : « Exploitation des ressources naturelles et environnement sur le plateau des Guyanes » : journées d'étude, les 29 et 30 avril 2013
    Type : Vidéo - Colloque & conférence
    Résumé : Erna Aviankoi articule sa présentation autour de quatre points : Elle se penche d'abord sur la question de l'organisation de l'exploitation des ressources naturelles au Suriname. Elle s'intéresse ensuite à l'aspect légal avec les traité internationaux et le droit international dans le domaine environnemental. Elle s'arrête plus en détail sur l'implication de la loi surinamaise sur le sujet, particulièrement en ce qui concerne les communautés tribales. Elle conclue sur quelques recommandations.
    Langue : Anglais
    Conditions d'utilisation : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
  • Notice détaillée
    Titre : Banque de la Guyane française : règlement intérieur
    Edition : Imprimerie du Gouvernement
    Lieu : Cayenne
    Date : 1858
    Type : Livre
    Résumé : L'ouvrage présente le fonctionnement de la Banque de la Guyane française. Il aborde successivement les actions et billets de banque, la gestion des administrateurs, du bureau et du personnel, les opérations de banque et les relations de la Banque.
    Langue : Anglais
    Conditions d'utilisation : Domaine public
  • Notice détaillée
    Titre : Creo[law]zation: Making justice at Swedish Saint Barthélemy
    Intervenant principal : Thomasson, Fredrik (1965-....)
    Edition : Association des historiens de la Caraïbe. Colloque (46 ; 2014 ; Martinique)
    Lieu : Schœlcher
    Date : 13 mai 2014
    Extrait de : 46e colloque de l'Association des historiens de la Caraïbe, du 11 au 15 mai 2014
    Type : Vidéo - Colloque & conférence
    Résumé : Les systèmes judiciaires des colonies des Caraïbes différent sensiblement des pratiques judiciaires dans les métropoles et cela, dès la première période de la colonisation. Progressivement, ils ont accentué leur différence et la législation locale est devenue plus importante avec le temps. Il convient de se demander si le concept de créolisation peut être utile pour comprendre le développement juridique et l'évolution des pratiques judiciaires dans les Caraïbes coloniales.
    Langue : Anglais
    Conditions d'utilisation : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
  • Notice détaillée
    Titre : Frontières entre le Brésil et la Guyane française : mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio de Janeiro, le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome premier
    Edition : imprimerie Lahure
    Lieu : Paris
    Date : 1899
    Titre d'ensemble : Frontières entre le Brésil et la Guyane française
    Type : Livre
    Résumé : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
    Langue : Anglais
    Conditions d'utilisation : Domaine public
  • Notice détaillée
    Titre : Frontières entre le Brésil et la Guyane française : mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio de Janeiro, le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome troisième, Documents : Mémoires et protocoles de la Conférence de Paris en 1855 et 1856, accompagnés de quelques notes explicatives ou rectificatives
    Edition : A. Lahure, imprimeur-éditeur
    Lieu : Paris
    Date : 1899
    Titre d'ensemble : Frontières entre le Brésil et la Guyane française
    Type : Livre
    Résumé : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
    Langue : Anglais
    Conditions d'utilisation : Domaine public
  • Notice détaillée
    Titre : Frontières entre le Brésil et la Guyane française : mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio de Janeiro, le 10 avril 1897, entre le Brésil et la France. Tome deuxième, Documents : lettres royales, mémoires, traités et autres documents diplomatiques
    Edition : imprimerie Lahure
    Lieu : Paris
    Date : 1899
    Titre d'ensemble : Frontières entre le Brésil et la Guyane française
    Type : Livre
    Résumé : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
    Langue : Anglais
    Conditions d'utilisation : Domaine public
  • Notice détaillée
    Titre : Frontières entre le Brésil et la Guyane française : second mémoire présenté par les Etats Unis du Brésil au Gouvernement de la Confédération Suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du Traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome V, Fac-simile de quelques documents reproduits aux tomes II, III et IV
    Edition : Imprimerie Staempfli & Cie
    Lieu : Berne
    Date : 1899
    Titre d'ensemble : Frontières entre le Brésil et la Guyane française
    Type : Livre
    Résumé : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
    Langue : Anglais
    Conditions d'utilisation : Domaine public

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