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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de ligne de bateaux à vapeur entre Bordeaux et l'isthme de Panama avec embranchements sur la Vera-Cruz et la Guyane française
Auteur :
Collas, Bernard-Camille (1819-1898)Edition :
H. et C. Noblet
Lieu :
Paris
Date :
1852
Type :
Livre
Résumé :
Avec tableaux et carte
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Projet de loi sur la requisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de loi sur les délits et les peines militaires
Auteur :
Wimpffen, Félix Louis de (1744-1814)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de loi sur les délits et les peines militaires corrigé
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ; avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies
Auteur :
France. Chambre des pairsEdition :
[s.n.]
Date :
1840
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Projet de loi, Sur les délits et les peines militaires, proposé à l'Assemblée nationale, au nom du comité militaire.
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de réglementation des concessions du balata à la Guyane
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1892
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Protestation présentée à la Chambre des députés par les colons français
Edition :
Imprimerie de Guiraudet et Jouaust
Lieu :
Paris
Date :
1847
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Protestations des citoyens français nègres et mulâtres contre des accusations calomnieuses
Auteur :
Schoelcher, Victor (1804-1893)Edition :
Imp.de Soye et Cie
Lieu :
Paris
Date :
1851
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :