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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies : donnée à Paris, le 28 septembre 1791... décret de l'Assemblée nationale du 28 septembre 1791
Edition :
Imprimerie P. C. D. Desjardins
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies, et aux moyens d'y appaiser les troubles : donnée à Paris, le 4 avril 1792
Edition :
Imprimerie P. C. D. Desjardins
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux membres de la ci-devant Assemblée générale de Saint-Domingue, à ceux du Comité provincial de l'ouest de ladite colonie, & au Sieur Santo-Domingo, commandant le vaisseau le Léopard : donnée à Paris, le 20 juillet 1791
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Document sous forme d'affiche
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Manuel du conseiller général des colonies. Les assemblées coloniales : conseils généraux, conseils coloniaux
Auteur :
René-Boisneuf, Achille (1873-1927)Contributeur :
Simon, Henry (1874-1926)Edition :
Emile Larose, Larose
Lieu :
Paris
Date :
1922
Type :
Livre
Langue :
Anglais
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Message from the President of the United States, accompagnying a communication of N° 8. from the envoys extraordinary to the French Republic
Auteur :
Adams, John (1735-1826)Edition :
Imprimé par Joseph Gales
Lieu :
Philadelphie
Date :
1798
Type :
Livre
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Motifs de la motion faite à l'Assemblée nationale, le 4 mars 1791
Auteur :
Dillon, Arthur de (1750-1794)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Motion d'ordre prononcée au Conseil des cinq-cents par Sonthonax, Député de St. Domingue, sur le sort des colons restés fidèles à la République dans la séance du 12 Germinal, An VI
Date :
1798
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Motion de M. de Curt, député de la Guadeloupe, au nom des colonies réunies
Auteur :
Curt, Alexandre Louis de (1752-1804)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
chez Baudouin
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Moyens d'amélioration et de restauration, proposés au gouvernement et aux habitans des colonies : ou Mélanges politiques, économiques, agricoles, et commerciaux, etc, relatifs aux colonies. Tome 1
Edition :
Imprimerie de Marchant
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Moyens d'amélioration et de restauration, proposés au gouvernement et aux habitans des colonies : ou Mélanges politiques, économiques, agricoles, et commerciaux, etc, relatifs aux colonies. Tome 2
Edition :
Imprimerie de Marchant
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
